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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6163820696ce96677bf0fdbc
3 mars 2011
3 mars 2011
La SNC CAPON-PINET a été débouté d'une demande de mainlevée d'inscription hypothécaire prise à son encontre par la SCI LA DOUNA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abb1
28 juin 2007
28 juin 2007
L' intimée fait valoir : - que le licenciement économique de Mme Pierrette X... repose sur un motif réel et sérieux, - que Mme Pierrette X... n' a jamais manifesté l' intention d' user de la priorité
Source officielle3e chambre civile
64a7b05f3bcaf505db696743
6 juillet 2023
6 juillet 2023
prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social RCS de [Localité 5] sous le N° 528 760 903 [Adresse 6] [Localité 3] Représentées par Me Céline PIRET
Source officielleChambre commerciale
65a8d43ce12c85000874af6a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
GADIRIA PRIMEURS et pour elle son représentant légal y domicilié es qualité [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Céline PIRET de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES
Source officielle2e chambre civile
653ca62783c9498318209caf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[I] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce5
17 juin 2008
17 juin 2008
Par jugement en date du 8 janvier 2007, le Tribunal de Grande Instance de BÉZIERS, saisi par Pierrette A..., selon actes des 3, 5, 10 et 14 novembre 2004 : déboute Pierrette A... de sa demande principale
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efa45bbe450008b2cfdd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la société S.A PIERRETTE TBA aux entiers dépens.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdb84d339eb42632c7ba29d
28 février 2019
28 février 2019
[Q] ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Rodolphe Piret, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 05 Décembre 2018 tenue par Anne Molina
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d762
14 février 2011
14 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mlle Pierrette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58b
31 janvier 2011
31 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Pierrette Y... épouse X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02372_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
En troisième lieu, si les SCV des Pillets et SARL La Morcille soutiennent comme en première instance que l'assiette de calcul de la sanction pécuniaire infligée à la SCV des Pillets est erronée dès lors
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5563d497adffda3f2f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LE PIRATE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle3e Chambre A
61627ea138d18b7ebf63d214
19 décembre 2013
19 décembre 2013
La SARL Plage des pirates a effectué sa déclaration de sinistre, un expert mandaté par l'assureur a constaté la matérialité des désordres, la SARL Plage des pirates a alors transmis un devis de remise
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87ffc
16 janvier 2006
16 janvier 2006
ARRÊT DU 16 JANVIER 2006 NR/SBA ----------------------- 05/00004 ----------------------- COMMUNE DE MOIRAX C/ Pierrette X... sous curatelle renforcée, Patrice Y... ès-qualités de curateur de Madame Pierrette
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05894_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
La société Caraïbes Pirates a saisi le tribunal administratif de Guadeloupe d'une demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 17 février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc88
13 février 2008
13 février 2008
Marie Caroline X... représentée par sa mère Pierrette Y...
Source officielleChambre 4 A
628c75e9dfcf1305b332f0e0
3 mai 2022
3 mai 2022
La SA Pierrette TBA a interjeté appel le 29 janvier 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9f
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Août 2012, enregistrée sous le no 10264 ARRÊT DU 27 Janvier 2015 APPELANTE : Madame Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b2
11 juin 2007
11 juin 2007
Simone Geneviève Pierrette X... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdc
18 mai 2017
18 mai 2017
Ordonnance n° 45 --------------------------- 18 Mai 2017 --------------------------- RG no17/ 00035 --------------------------- SARL ACIME TECHNOLOGY C/ Pierrette X... --------------------
Source officiellePage 2 sur 200