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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6871ecee542d85a267f3c697

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02115_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Laurent Pouget, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Choplin, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. C...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860b6cdc6046d47198e62

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Au cas particulier, si les tâches de l'assurée comportent de façon habituelle des mouvements de préhension de la main gauche, d'extension du poignet gauche, l'aspect répétitif ou prolongé comme exigé par

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01693_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 juin 2024. .

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165362

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

directeur du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes à sa demande de communication des pièces de son dossier médical mentionnant la marque et le type de chaque prothèse posée sur son poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda4e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02308_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 décembre 2023.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a22657acdc6046d47396c1c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[J] présentait déjà une lésion au poignet droit, avant les faits du 13 novembre 2020 et invoque un accident qui aurait eu lieu le 5 juin 2019 et pour lequel une première douleur au même poignet aurait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cae

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

; cela a conduit à une détérioration progressive des moyens de stabilisation du poignet en charge et à une arthrose du poignet ; il existe une relation certaine entre la séquelle de l'accident et l'arthrose

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a637920558b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Compte tenu de la pérennisation de douleurs au poignet droit par la suite, elle bénéficiera de nouveau d'un arthroscanner au poignet droit en mars 2017.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a15

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Il conservait une raideur importante du poignet.» doléances actuelles : - des douleurs du poignet gauche quasi permanentes, accentuées à la mobilisation de ce dernier.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954bb5afe5adfff2892e

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Seul le poignet gauche fera l'objet d'un suivi.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65b365c21d7564000872e06f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

formée par la Sarl Construction Pouget , -Rejeté le surplus des demandes, - Condamné la Sarl Construction Pouget à payer aux époux [O] la somme de 2 500 € en application de l'article 700 du Code de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f0ba49ea6533065f551db6

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

, consistent en un quasi blocage du poignet droit".

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379c8c924eadffcc49ea

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

des tendons du poignet '... ; il n'est pas spécifié le type de tendinite pour l'unique raison que c'est un poignet douloureux, souffrant de son cartilage et non de ses tendons ; Il conclut à une maladie

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_19MA05835_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

a pu contribuer à l'apparition d'une arthrose du poignet droit et à l'infirmité dont était atteint M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee177a1

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Le certificat médical initial du 2 novembre 2014 constate une : « contusion du poignet droit par écrasement ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a21f40b8f5486fedd84b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le certificat médical initial d'accident du travail du 28 mars 2019 indiquait une entorse du poignet droit.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6516b6c6260008b52f11

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Nature et siège des lésions : douleur au bras, pied et poignet droit ». Le certificat médical initial du même jour constate une « contusion du poignet droit et de la cheville droite ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8fa39cffb4f13674419

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Elle reprend l'argumentaire médical du docteur [K] dans lequel il est fait état d'un taux de 12 % pour un blocage du poignet.

Source officielle

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