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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
627a0180dd6bd9057dc56d78
9 mai 2022
9 mai 2022
Dans le cadre de l'opération de location, cette presse a été vendue par la société Qualis à la société XFS au prix de 103.325 euros HT.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f5747509
6 avril 2023
6 avril 2023
PARIS, Président de chambre désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChambre sociale
6528df4faaebb88318fda560
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[J] et la société Quali Renov devant le juge des référés du tribunal de commerce de Limoges aux fins de voir juger que M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5ae5cdc6046d47a0f0f3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par exploits du 25 avril 2022, Mme [N] a attrait devant le tribunal judiciaire d'Arras la société Les demeures du ternois, la société Quali TP 62, sous-traitant, la société Aviva assurances et la société
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01184_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La société Quidis a présenté ses observations le 5 septembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur Frédéric PARIS, Président de chambre, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargé du rapport, et Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10584bf9fd47c90a13752
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, Président de chambre, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10584bf9fd47c90a13756
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, Président de chambre, désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a7afc33bcaf505db6964ca
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargée du rapport, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a7afc33bcaf505db6964cc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargée du rapport, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f574750b
6 avril 2023
6 avril 2023
rapport Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60373e30735be21caf507af1
12 mai 2015
12 mai 2015
Par jugement du 20 juin 2014, le tribunal a condamné in solidum la société IFB France et la SCA Qualis à payer à M.
Source officielleChambre civile Section 2
6319869951eeae4f1309d075
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[E] n'a jamais contracté avec la société Quali plac 2B. Seule la S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde61ceae10203c1b57cfa9
28 juin 2018
28 juin 2018
Par jugement du 20 juin 2014, le tribunal a condamné in solidum la société IFB France et la sca Qualis à payer à M.
Source officielleRecours Hospitalisation
643f890aad85da04f53a3d5a
18 avril 2023
18 avril 2023
A l'audience, il a précisé qu'il va bien, qu'il n'a plus d'idées mystiques grâce aux médicaments, qui'l peut prendre son traitement tout seul et qui'l a été déclaré apte pour reprendre le travail en mai
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc247d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Président de chambre, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6374c51457d0f882dc1b
27 avril 2023
27 avril 2023
Frédéric PARIS, Président de chambre, désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, et Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, chargée du rapport, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64549ec6eedb07d0f8185ff5
3 mai 2023
3 mai 2023
devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a50c84b8594705dbfcca42
4 juillet 2023
4 juillet 2023
devant Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747511
6 avril 2023
6 avril 2023
PARIS, Président de chambre désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officiellePage 2 sur 19