CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

171 résultats pour « Truno »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

63d0d5a781a7b805de12b51f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Copie exécutoire à : - Me Natalia ICHIM - Me Patrick TRUNZER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 22/02809 - N°

Source officielle

Page 2 sur 9

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83b

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

la cour : Jugement rendu (e) le 10 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 09/ 02533 Copies exécutoires délivrées à : Me Bernard TRUNO

Source officielle
CA

1ère Chambre

642fb7b5cece1704f5747a17

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[F] [E] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac0e29ffd2adfff4f268

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

° RG 20/03731 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KT7S N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BAUDELET PINET la SCP TRENO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

FCH IMMOBILIER 12, Chemin de la Varenne du Léry 03700 BELLERIVE SUR ALLIER représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me OUALI substituant Me Bernard TRUNO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639209c171f9a1fe14c648

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

[L], P-DG, ainsi rédigé : 'Objet : Trunk show avec Saks. [Y], J'ai rencontré les patrons de Sacks fith avenue ce jour en réunion Branche.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108c8cdc6046d4708d45b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

CUSSET/VICHY APPELANTE ET : Société CHIC AND CO S.A.R.L. immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 508 684 339 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean ROUX de la SARL TRUNO

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67ee177d51255e24994fc473

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BORDELET, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le n° 399 953 959 et dont le siège social est situé : [Adresse 2] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Représenté par Me Patrick TRUNZER (avocat au barreau de STRASBOURG), INTIMÉS : Monsieur Charles Y..., non comparant, ... ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c7caa8cb8dca058e3e7cc1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MJ SYNERGIE prise en la personne de Me [I] [F] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société [R] FRERES [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4f

Appel

2 août 2022

2 août 2022

Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00589_20260304

Admin. Appel

4 mars 2026

4 mars 2026

et de construire pour la démolition partielle d’une maison individuelle et la construction d’une nouvelle maison individuelle sur les parcelles cadastrées section AX nos 138 et 139 situées 11 rue du Tréno

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00602_20260304

Admin. Appel

4 mars 2026

4 mars 2026

et de construire pour la démolition partielle d’une maison individuelle et la construction d’une nouvelle maison individuelle sur les parcelles cadastrées section AX nos 138 et 139 situées 11 rue du Tréno

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64fc0cb8d3437c05e659908b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[I] [B] [Adresse 8] [Localité 13] Représentant : la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb11cb8dca058e3e7ef8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

BEAUGY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Organisme OFFICE DU TOURISME ET DU THERMALISME DE VICHY [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean ROUX, avocat de la SARL TRUNO

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

LIMAGRAIN EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd8616a

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

. ; APPELANT Représenté par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP REBOUL-SALZE-MEYZONNADE-TRUNO du barreau de CLERMONT-FERRAND à : SARL DELTA POMPAGE dont le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b600

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

. ; APPELANT Représenté par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP REBOUL-SALZE-MEYZONNADE-TRUNO du barreau de CLERMONT-FERRAND à : SARL DELTA POMPAGE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63577c7a21f86b05a77f6e03

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

société Papeteries de Turckheim [Adresse 1] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE NANCY [Adresse 7] Représentée par Me Patrick TRUNZER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94824

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Monsieur S... C... [...] [...]

Source officielle