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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6622095d9ce14200083895d3
18 avril 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
3ème CHAMBRE FAMILLE
677f67b28c38f76f783033bd
7 janvier 2025
de la Cour d'Appel de céans DEMANDERESSE : [V] [R] née le [Date naissance 10] 1987 à [Localité 17] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 12] Représentée par Me Audrey
1ère chambre
662b43ccfe25450008314942
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Chambre Civile
668e2564fcf93851fdd64759
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/07/2024 Me François-xavier PELLETIER la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 9 JUILLET 2024
Pôle 6 - Chambre 1- A
68e1fb7b364b3ebed3bf056e
3 octobre 2025
départage de Paris le 20 mars 2025 APPELANTE SA RADIO MONTE CARLO ayant un établissement en France [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège
671740786a24f8a713323c69
21 octobre 2024
GROUPE EAC - ING prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ORDONNANCE D'HOMOLOGATION
2ème CHAMBRE CIVILE
69fd8009cdc6046d47047308
7 mai 2026
-- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Chambre 4-4
69fd813ecdc6046d4704899f
[A] [R] Représentant : Me Audrey BRUIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée es qualité audit siège Intimée
686dfb1c002316e0ca848fe6
8 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/07/2025 la SELARL DA [Localité 21] - DOS REIS la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SELARL LX POITIERS-ORLEANS ARRÊT
Chambre 1-7
680b1dab2c124f4fd8d672b2
24 avril 2025
LE RENOUVEAU IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la
67ef6fc37985d82da296f7fd
3 avril 2025
GRACIA MENUISERIE, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 517 604 880, dont le siège social est [Adresse 2] pris en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège
Cour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b41
30 novembre 2015
Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cc6abd3db21cbdd9009c
14 décembre 2012
OBJET DU LITIGE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 29 novembre 2006, Mme Vanessa Audrey Y...a donné naissance à l'enfant Anaïs Y.... L'enfant ayant été reconnue en janvier 2007 par M.
679334cf54e6f046d26ca4d8
23 janvier 2025
AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 2] S.A.
Chambre commerciale
625fa5318361df277dc5984d
19 avril 2022
du 06 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2019003380 APPELANTE : SARL I'MMOTION prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège
TARIFICATION
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7 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président
66a0990a2be3e083f4fad4fa
23 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui n'a pas fait connaître son avis.
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19 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président
65ab713536bfc00008d68bd8
Rétention Administrative
67f605dd0693b699596562b0
8 avril 2025
DES BOUCHES DU RHÔNE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Avril 2025 devant Madame Audrey
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