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3 529 résultats pour « Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

69d89348cdc6046d47bbe13f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant M Edouard

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b8a

Appel

12 août 2013

12 août 2013

98846 NOUMEA CEDEX représentée par Me Nathalie BIRAC-TURCON L'UNION PROFESSIONNELLE ARTISANALE DE NOUVELLE-CALEDONIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège 3 rue Edouard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6789f55bb7cff8efb73575e3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

conseil d'administration agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Edgard

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63be629c13ef607c90ab6277

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 20/02022 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSMH Ordonnance n° 2023/M18 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Florence VASSEUR Représentant : Me Edouard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6822e241fdc9c0985851fc52

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- N° RG 25/00002 et RG 17/00040 sous le RG 17/00040 APPELANTE Madame [K] [X] Me Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4d0

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

634e41eadfc182adff7ad5b4

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

C1844 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 462 alinéa 3 du Code de procedure civile, l'affaire a été mise en délibéré, sans audience, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318facdc6046d47a7fbc6

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

dominus litis Me Julie BEOT-RABIOT de la SAS Littler France, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE et incidemment appelante : Madame [X] [H] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Edouard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6879d5fb2db7cac9e5eb49b7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE, représentée par Me Clément DEAN de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [W] [M], représenté par Me Charles-Edouard FORGAR de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee384ac6088318da11d2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

en date du 06 Décembre 2022 rendu par le Juge des contentieux de la protection de MONTARGIS D'UNE PART, ET : [V] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61c

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

PARIS empêché en l'étude de Me X..., avoué empêché ... 75004 PARIS Monsieur Jacques B..., Président de la Compagnie des avoués à la Cour d'appel de PARIS représenté à l'audience par Maître Edouard

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc4c4db7db0d7047b470ff

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

C/ SAS ABYLSEN SUD Copie exécutoire délivrée le : 6/12/2018 à : - Me Olivier Y..., avocat au barreau de LYON - Me Edward Z..., avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61624d5eed30a8f561738218

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

d'inscription au répertoire général : 11/16083 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 mai 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - 7ème CHAMBRE - RG n° 2010083272 APPELANTE Société KONINKLIJKE EDUARD

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6033b0a9eee2a4647ba41a9b

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

cette qualité audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 ayant pour avocat plaidant Me Edgard

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Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb27

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Une première mesure d'expertise médicale a été confiée, en référé, au Dr Edouard D....

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CA

2ème Chambre

68e897f46d821fc8a3c65658

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Fait par Nous, Edouard THEROLLE, Magistrat chargé des Mises en Etat, le 09 Octobre 2025 à [Localité 7]

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CA

2ème Chambre

68e897f46d821fc8a3c6565c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Fait par Nous, Edouard THEROLLE, Magistrat chargé des Mises en Etat, le 09 octobre 2025 à [Localité 7]

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

68e5f199c9f36f05b443172b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 28 Mai 2025 Appelante : Madame [U] [G], représentée par Me Edouard BERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1317 Intimé : Maître [B] [V], représenté par Me Hannelore

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CA

Ch. civile et commerciale

654f299a1f7666831873e5f9

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[F] [D], représenté par Me Edouard POIROT-BOURDAIN de la SELARL HMP AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR : S.A.R.L.

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

68f1d268e5a8ebce71548390

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TROIS MOULINS HABITAT ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Edouard LAMBRY, greffier, Vu les

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