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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65af6931b6c6260008b53114
17 janvier 2024
17 janvier 2024
l'affaire : Demande en paiement formée contre le loueur et/ou le locataire-gérant Décision attaquée : n° 2022001678 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 04 Mars 2022 Appelante : SCI CHESNAY PIERRE
Source officielleChambre 1-8
6719e4d85857dd64cbdaa370
23 octobre 2024
23 octobre 2024
° RG 22/14915 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJI5 [I] [O] C/ [L] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick VALENSI Me Aurélien LEROUX
Source officielleChambre 1-8
660e43010740db0008fa91b1
3 avril 2024
3 avril 2024
UNICIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélien LEROUX Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe8
20 avril 2004
20 avril 2004
Ils ajoutent que les capitaux assurés représentent une part tellement importante des actifs successoraux, que la jurisprudence dite "Leroux" doit trouver à s'appliquer.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
SARL CENTURY 21, ayant son siège, 3 rue de l'Helvétie - 25500 MORTEAU INTIMES Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Sylvia SERRI, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25f
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Philippe Victor Paul Arrêt prononcé publiquement, le mardi 01 juillet 2008 en présence de Monsieur LEROUX, Substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcfbbd03a05db965111
5 juillet 2023
5 juillet 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame [P] [O] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae60
12 mars 2008
12 mars 2008
tribunal d' instance de BELFORT en date du 06 mai 2005 RG No 11- 04- 761 Code affaire : 70E Demande relative aux murs, haies et fossés mitoyens Marie- Claude X..., épouse Y..., SCI WILLIAM C / Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d1
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, SELARL AJASSOCIES Représentée par Me C...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b97122
3 juillet 2024
3 juillet 2024
KHERADMAND, représentée par Me Pierre-françois ROUSSEAU de l'AARPI PHI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0026 - N° du dossier E0003YF6 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d596
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Leelou né le 16 août 2001, - Lickael né le 31 mars 2003.
Source officielleRétention Administrative
63465916c024d1adffef749e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MARITIMES non comparant et non représenté MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 octobre 2022 devant Madame Catherine LEROI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b851
16 avril 2008
16 avril 2008
INTIME Ayant la SCP LEROUX pour avoués Et Me Valérie CHASSARD pour avocat au barreau de MONTBELIARD Monsieur LE PROCUREUR GENERAL,...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01416_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01991_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier de permis de construire, notamment du plan de masse, ce que la SCCV reconnait elle-même, que doivent être implantés sur le bâtiment donnant côté rue Lebour
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92daa
21 janvier 2016
21 janvier 2016
sociale de MELUN RG no 12- 00358MN APPELANTS Madame Marie X...veuve Y... ... 77190 DAMMARIE LES LYS Née 17 septembre 1934 à Chevry-Cossigny (Seine et Marne) représentée par Me Elisabeth LEROUX
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01396_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
que : - il a été exposé à l'inhalation aux poussières d'amiante lorsqu'il travaillait pour la société Normed du 24 juin 1982 au 31 mars 1988 mais également lorsqu'il travaillait pour la société Leroux
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af6f75a08105d473cd77
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le premier juge a considéré que les pièces produites étaient insuffisantes à caractériser les man'uvres frauduleuses et a fait remarquer que la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord de France
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f758e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS Monsieur [D] [N] [Adresse 16] [Localité 7] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS
Source officielleRétention Administrative
6273691da58162057dac65aa
4 mai 2022
4 mai 2022
Monsieur le préfet des Alpes Maritimes Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Mai 2022 devant Madame Catherine LEROI
Source officiellePage 20 sur 208