CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22NT02171_20230303
3 mars 2023
La circonstance que ce certificat médical mentionne également que " le remplacement par Viread ne peut en aucun cas être substitué dès lors que M.
3e chambre
5fdb1313ff3434a7aa7e1bca
11 avril 2019
Les analyses effectuées ont permis de détecter la présence d'une souche de Escherichia coli (E.coli) de sérotype O26, producteur de Shiga-toxine (STEC) dans les selles de l'enfant.
Pôle 6 - Chambre 9
6162b61c47859723647203da
6 février 2013
LABORATOIRES GENOPHARM [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Me Olivier LAERI, avocat au barreau de PARIS, D1927 INTIMÉ Monsieur [H] [A] [Adresse 2] [Localité 3] comparant
5fda509b101e7c987dbe7a80
7 août 2019
L'article R235-5 dans sa version en vigueur au 4 juillet 2014 énoncait : Les analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques prévus à l'article L235-2 comportent les opérations suivantes : -
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05198_20230215
15 février 2023
Si le requérant justifie avoir résidé habituellement en France en 2015, 2016 et 2019 à 2022 par la production de nombreux certificats médicaux et ordonnances médicales, d'attestations de souscription au
2ème chambre
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
Reprenant également les moyens qu'elle avait exposés devant la commission de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Midi-Pyrénées, la société requérante se prévaut d'un avis médical
Juge des référés
ORCA_23VE02584_20250128
28 janvier 2025
Mme A soutient que les premiers juges ont entaché leur décision d'une contradiction dans ses motifs s'agissant de l'analyse des pièces qu'il a produites pour justifier de son insertion professionnelle,
Pôle 5 - Chambre 8
660f9502a40f8b0008cb75ed
4 avril 2024
CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS Le groupe [K] [P], dont la société Holding est la SAS [K] [P], est un groupe pharmaceutique qui conçoit, fabrique et vend des médicaments, des dispositifs médicaux
ORCA_24PA04318_20241216
16 décembre 2024
La requérante se prévaut d'un courriel du 12 janvier 2024 du laboratoire commercialisant l'Eviplera faisant état de l'absence de distribution de ce médicament en Côte d'Ivoire ainsi que du certificat médical
8ème chambre
DCA_20PA00050_20220712
12 juillet 2022
solidairement l'Etat et l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé à lui verser une provision à valoir sur l'indemnisation de ses préjudices, et d'ordonner une expertise médicale
3e chambre sociale
6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01
17 avril 2025
santé/ travail comportant les commentaires du médecin du travail lors d'une visite médicale d'aptitude périodique du 13 mai 2014 : ' CONSULTATION CLINIQUE.
Pôle 6 - Chambre 11
5fdb495562c878273a1fb706
26 mars 2019
les Sciences et vie de la terre; elle était intégrée au groupe Beckman Coulter Inc. qui a été acquis au cours de l'année 2011, par le groupe Danaher opérant notamment dans le secteur de la biologie médicale
Chbre Sociale Prud'Hommes
66878cbd05d6f7f678d49028
4 juillet 2024
Toutefois, l'établissement était bien doté à la fois du matériel et des moyens nécessaires à cet acte et les analyses que vous aviez évoquées pouvaient être effectuées par le laboratoire de notre établissement
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d054e6f046d26ca4ea
23 janvier 2025
[W] ne suivait jamais les indications délivrées par le laboratoire d'analyse et que la situation s'était dégradée au fil des mois, sans qu'aucune mesure ne soit prise à l'exception, peut-être, de la filtration
ORCA_22PA01296_20220615
15 juin 2022
A a été reçu au service des urgences de l'Hôpital Saint-Louis le 17 janvier, a visité un laboratoire d'analyses le 16 avril 2012, consulté un médecin le 23 octobre 2012 et déclaré le même jour la perte
Sociale B salle 2
5fdb349a99906c0b28caca47
29 mars 2019
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 02/08/2017, avec effet différé jusqu'au 04/01/2019 FAITS ET PROCÉDURE : À compter du mois d'août 1997 Mme [B] [D] a été employée en qualité de physicien médical dans
Pôle 5 - Chambre 4
68d4cdba653faf0d09392a70
24 septembre 2025
Elles précisent que cette analyse cherchait à démontrer que le fait de tenir compte du nombre de laboratoires génériqueurs limite la signification statistique de la valeur des ventes et réduit de façon
Pôle 6 - Chambre 3
6163a2404e100fed5ecc2e9e
11 mai 2010
[F] et détenait partie du capital au moment de sa constitution et ayant pour objet l'exploitation d'un laboratoire de traitement et de conservation des tissus humains. Il était prévu que M.
2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094d1
3 octobre 2024
judiciaire sur pièces avec mission de se faire remettre le dossier médical de M.
Cour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8721e
1 juillet 2004
Le préjudice d'agrément correspond à un suivi médical soutenu et un traitement transfusionnel répété pendant 72 jours pour Pierre et 25 jours pour Xavier. Il n'y a pas de préjudice esthétique .
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