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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01750_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Frédéric Faïck, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01468_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
du 9 juillet 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Floirac du 9 juillet 2020 ; 3°) d'enjoindre à la commune de Floirac de procéder au réexamen de sa demande de permis de construire ; 4°)
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00785_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 10 octobre 2024, la commune de Floirac conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement de M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02137_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D A C a demandé au tribunal administratif de Versailles d'ordonner qu'il soit mis fin à la procédure de flagrance fiscale, de prononcer l'annulation du procès-verbal de flagrance fiscale et d'interdire
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920cc
26 février 2015
26 février 2015
D'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur Y... ... 06000 NICE Affaire fixée en application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence
Source officielleChambre 1-4
69f44e3fcdc6046d472f67a0
30 avril 2026
30 avril 2026
MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD (MMA IARD) Représentant : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.
Source officielleChambre des étrangers
6528df00aaebb88318fda3c7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
psychiatriques, conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 12 Octobre 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Florence
Source officielleChambre 4-3
652a30197ed1ea8318112399
13 octobre 2023
13 octobre 2023
la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63b91ad7b63d827c909cacda
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62cf
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour 09 janvier
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62d3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour 09 Janvier
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ae13ef607c90ab62d5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour 09 janvier
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d4c788aac83189ea0e5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
cette qualité ORDONNANCE PRONONCANT LA CADUCITE DE LA DECLARATION D'APPEL (N° , 1 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d57788aac83189ea125
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Estelle MOREAU, Magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence
Source officielleChambre 4-3
643a4236d83dbd04f5fb28ff
14 avril 2023
14 avril 2023
Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
62d8ec2daf72baeffb335c7a
12 juillet 2022
12 juillet 2022
représenté par Me François BELS, avocat au barreau de BESANCON, absent COMPOSITION DE LA COUR : lors de l'audience : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, et Mme Florence
Source officielleChambre 1-2
6618cef97935f50008be4025
11 avril 2024
11 avril 2024
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie LEYDIER, Présidente, et Mme Florence
Source officielleChambre 4-3
6780c0171c81fecf5743d939
9 janvier 2025
9 janvier 2025
cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Madame Agnès BISCH, Présidente de Chambre Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre 1-11 IDP
65b0b9148d0ccf000877e421
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2024.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b55bb40ec8318f31dcb
20 octobre 2023
20 octobre 2023
PARIS HABITAT OPH [Adresse 1] [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire ARRÊT : - rendu publiquement
Source officiellePage 21 sur 896