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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de22
16 mai 2011
APPELANTE : Mme Ghislaine X...
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e5
6 septembre 2011
Ghislain Z... et Mme Brigitte B..., son épouse, ont fait assigner M.
Chambre sociale 4-3
6791dcbede5aa0323224d9b2
22 janvier 2025
Localité 4] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 235 INTERVENANT VOLONTAIRE ET Monsieur [W] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ghislain
3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93b5
3 avril 2024
JUILLET 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE CARCASSONNE N° RG21500917 APPELANTE : SSI [9] [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me VISTE avocat pour Me Ghislaine
Chambre Sociale
65b21060c4cf860008dff648
24 janvier 2024
Présidente Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine
4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0ecc5
24 octobre 2023
chez son syndic la société [R] [V], [L] [V] & Cie, [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Ghislaine ORSO (D') de la SCP CABINET D'ORSO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
6253cbeabd3db21cbdd8e9e8
20 décembre 2011
./ époux Y..., Suzanne Z..., Ghislaine A... et Patrick B... terminée par un arrêt rendu le 18 novembre 2010 ; Vu le certificat de vérification des dépens établi le 11 avril 2011 par Madame le Greffier
6253cdabbd3db21cbdd9415e
22 janvier 2018
APPELANTE Madame Boniface Ghislaine X... épouse Y... [...] Représentée par son fils A...
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00060_20231120
20 novembre 2023
La présidente de la 1ère chambre, Signé : Ghislaine Borot La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Juge des référés
ORCA_24DA00834_20241107
7 novembre 2024
Fait à Douai, le 7 novembre 2024 La présidente de la chambre, Signé : Ghislaine Borot La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention
ORCA_23DA00205_20231123
23 novembre 2023
La présidente de la 1ère chambre, Signé : Ghislaine Borot La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
ORCA_23DA00599_20231113
13 novembre 2023
La présidente de la 1ère chambre, Signé : Ghislaine Borot La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Chambre 4-1
6364ba9ae405357f749ea6f3
21 octobre 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
6341138958bc223e2e3f085c
7 octobre 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
6341138b58bc223e2e3f0868
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Ghislaine
63cb92a19c02507c9078dc29
20 janvier 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Janvier 2023 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier
627f4846551627057d32de20
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
62760bf3593736057d78a8ac
6 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame
62760c14593736057d78a8c2
62760c19593736057d78a8c4
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