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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
67061e2cfde28ee420711089
8 octobre 2024
RG 24/01196 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAYX PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Chambre A - Commerciale
62d79ab171d9f5effbdf2975
19 juillet 2022
SPEED WASH agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, substitué
65a237817ca18b0008e57fad
12 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane Videcoq-Tyran PRONONCÉ : Le 12 janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
6545ee124ac6088318da111b
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
6545ee124ac6088318da111d
6545ee124ac6088318da111f
Ordonnance sur requête
6594ac63082ae60008c45791
2 janvier 2024
DELMOTTE, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Me Audrey
Rétention Administrative
62c52945a2c42363790795ec
5 juillet 2022
Monsieur le préfet des ALPES MARITIMES Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Juillet 2022 devant Madame Audrey
ETRANGERS
634e41d0dfc182adff7ad564
16 octobre 2022
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Chambre 4-8
63ca42069066fd7c90fc22f7
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
2ème CHAMBRE CIVILE
65321a419e4ea48318f5aa7e
19 octobre 2023
PAR CES MOTIFS Constate que l'appel est non soutenu Confirme le jugement Condamne M et Mme [K] aux dépens d'appel L'arrêt a été signé par Monsieur Jacques BOUDY, Président et par Madame Audrey
65321a419e4ea48318f5aa82
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
1ère chambre
6780bad0f25437b69df75a5c
9 janvier 2025
Gentilini, conseillère GREFFIER : Audrey Bachimont, greffière ARRÊT : Arrêt rendu sans débat, contradictoire, prononcé publiquement et signé par Mme Isabelle Defarge, présidente de
Chambre 4-8a
67f0be022b128a29976857a2
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875f
9 septembre 2015
[M] [O] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Audrey
69eb0054cdc6046d4757b617
23 avril 2026
HJ2M immatriculée sous le numéro du registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX ayant son siège [Adresse 3] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
1ère Chambre civile
653a065cd0451e8318d0e967
25 octobre 2023
ABEILLE IARD & SANTE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau
680b1a512364a383b7747494
24 avril 2025
par Mme Audrey Gentilini, conseillère faisant fonction de présidente, le 24 avril 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Estimant M.
Chambre 1-1
5fdc0ad69ccfc32edd953004
8 janvier 2019
APPELANTE Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à LA CIOTAT (13) de nationalité Française, demeurant [...]
8ème chambre
69e9aca3cdc6046d4737debb
22 avril 2026
DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2026 APPELANTE : Mme [A] [R] née le 07 avril 1959 à [Localité 2] (TUNISIE) [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse à l'incident Représentée par Me Audrey
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