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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6160964341ad74d62c181853
21 janvier 2014
et port de charges inférieures à 10 kg. » -Visite de reprise du 3 janvier 2006 : « apte avec restrictions (apte poste assis debout sans contrainte genou et port de charges inférieures à 10 kg), » et
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00009_20221031
31 octobre 2022
Mme A a été hospitalisée au CHU de Poitiers pour arthrodèse du genou gauche pratiquée le 1er octobre 2012.
5ème Chambre
633e705df8faf13e2e973ec0
5 octobre 2022
Son genou restant douloureux, elle a de nouveau été hospitalisée le 13 juin 2006.
Cour d'Appel
SA APRIL MON ASSURANCEc/Monsieur Patrick X
6253cd0dbd3db21cbdd9224a
8 avril 2015
Il est établi par les pièces médicales produites que suite à sa chute dans les toilettes du collège, le 24 octobre 2012, Nicolas X... a été blessé au genou.
Chambre 4 SB
635cc3490d69e87f74e6c003
27 octobre 2022
Il fait état d'une dégradation progressive de son genou droit opéré le 11 décembre 2019 et des pathologies dont il souffre énumérées par le docteur [J] pour en conclure que la reprise d'un emploi est dès
5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406d4
20 avril 2023
Par ailleurs, il existe une légère diminution de la flexion du genou gauche.
Chambre Sociale
64a9001403029105dbedc39d
7 juillet 2023
Il soutient que sa tendinite du genou droit doit être prise en charge au titre de la législation sur les risques professionnels.
Chambre Sociale-1ère sect
670f583d4ad0d5ee7d7e5bc8
15 octobre 2024
Celui-ci s'est cogné le genou contre une barre de fer et il est retombé sur le dos ».
6868b282f73c18b33b338bfd
4 juillet 2025
[R] a été blessé au genou par un jet de chaise.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03509_20230216
16 février 2023
avec notamment l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers du 27 février 2018 et les pièces médicales produites ; - le maintien du taux d'invalidité de 35 % retenu pour les séquelles de traumatisme du genou
DCA_23BX00784_20251127
27 novembre 2025
A... concernant ses infirmités relatives au talon droit et au genou gauche et de rejeter la demande de M. A.... Il fait valoir que : - la demande de M.
6253ca20bd3db21cbdd8a207
10 octobre 2007
L'infection nosocomiale qui a atteint la prothèse a été favorisée par une nécrose cutanée qui est une complication classique de la prothèse du genou.
1ère Chambre civile
6808778253f7b81e1a5eb05f
22 avril 2025
Toutefois, ces factures se rapportent à une location de 'KINETEC' liée à des lésions au niveau du genou : la première facture indiquant 'location 1 mois pour 1 genou' et la seconde facture précisant 'location
3e chambre
63c10a5cbf9fd47c90a13e7c
12 janvier 2023
Le télésiège a d'abord heurté son genou droit, provoquant le décrochage du ski, puis son genou gauche.
6253cc81bd3db21cbdd904f5
2 avril 2013
Pierre X..., cadre de l'entreprise Vilmorin à La Ménitré, a été victime d'un accident du travail le 14 août 2007 ayant occasionné une entorse du genou droit, pris en charge au titre de la législation du
1ère Chambre
66a9d39805566a2f16fd8805
30 juillet 2024
Monsieur [I] [O] se plaignant de douleurs au niveau du genou droit, une IRM pratiquée le 06 mars 2014 a mis en évidence une distension du ligament latéral externe.
Ch.protection sociale 4-7
65b370998c0355000835f8db
25 janvier 2024
[T] expose que victime d'une chute sur un chantier il a présenté une contusion du tibia et du genou gauche et subi un choc direct sur le genou droit avec l'impossibilité de le plier et qu'en dépit des
6358cd6dc40aa805a7864b1f
21 octobre 2022
Le certificat médical initial établi le 6 février 2019 par le docteur [V] fait état d'un 'trauma genou droit' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 15 février suivant.
Chambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612d02
17 mai 2022
Mme [S] l'a soutenue et a senti une douleur au genou'.
Ch.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e91b
4 octobre 2024
prévaut : - d'un certificat médical du docteur [E] [V] du 9 mars 2021 rapportant que l'état de santé de sa patiente, victime d'accidents du travail multiples affectant les épaules, les mains, les genoux
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