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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.A.S. AMANUZA, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adf8
14 août 2024
14 août 2024
AMANUZA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.A.S. KALIANA, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adfa
14 août 2024
14 août 2024
KALIANA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 3-2
ésistement partiel d'appel de S.C.I. MCQUEEN, appelantec/S.E
66bd9a031329d1cb8b24adfc
14 août 2024
14 août 2024
MCQUEEN Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent AZOULAI de la SELEURL LAMLA, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleChambre 4-5
662b43a7fe25450008314748
25 avril 2024
25 avril 2024
KUANTIC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, ayant un établissement secondaire sis [Adresse 4] Représentant : Me Joseph MAGNAN, avocat au
Source officielleChambre 1-8
6700d6d2836fac7141b7e854
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GAMBETTA 16 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-3
686dfcc12abc72c5727a03a9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Jean Wilfrid Noel, magistrat
Source officielleChambre 3-3
6811b6e344bf0d1935aef984
29 avril 2025
29 avril 2025
MY MONEY BANK, nouvelle dénomination de la Sté GE MONEY BANK, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9c3b6868ad1f9837ac
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/00972 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QR4J ORDONNANCE N°2025-24 APPELANTS : Mme [F] [W] [Adresse 2] Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d67230
24 avril 2025
24 avril 2025
[T],[V] [H] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.
Source officielle2e chambre civile
653ca62883c9498318209cb1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
[G] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Joseph VAYSSETTES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [D] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Joseph VAYSSETTES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
Caroline, Jeanne, Arlette X... épouse Y..., appelantec/Franck
6253cd6dbd3db21cbdd9354f
28 septembre 2016
28 septembre 2016
demande l'aide juridictionnelle (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 000841 du 25/ 01/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bd
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée
Source officielle14e chambre
6034a3b1d163948fe4e55c6e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
née le [Date naissance 1] 1946 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2016025 assistée de Me Charles JOSEPH-OUDIN
Source officielleChambre 4-5
66ff8580a4ff9ec259c09447
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DATE DU 3 OCTOBRE 2024 MAB/KV Rôle N° RG 23/06993 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLKQU Société SEA PRINT LDA C/ [E] [O] Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92520
9 juin 2015
9 juin 2015
Joseph X... Mme Annette X... Mme Lucette Y... Mme Chantal Z... M. Rémi X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cb
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Jérôme B..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à Patricia Y..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936df
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 05782 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 12/ 03972 APPELANTS Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94143
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Portalis DBV5-V-B7C-FQTQ --------------------------- SELAFA SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE JURIDIQUE ET FISCALE - FIDUCIAL C/ Joseph Y..., Michael Y..., SARL DOOBIE, SCI BROTHERS ------------------------
Source officielleChambre 1-5
69d9e44acdc6046d47d9d342
10 avril 2026
10 avril 2026
des garanties accordées à son assuré, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7d
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Contrairement à ce que plaide Maurice X..., rien ne démontre que cette pratique précise (la division du temps de développement) aurait été décidée en commun par les responsables de l'entreprise (Joseph
Source officiellePage 22 sur 282