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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6866152211adae0daca532e7
2 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8] en date du 19 Mai 2023 enregistré (e) au répertoire général sous le n° 20/09169.
CHAMBRE 2 SECTION 2
6162efb28fe037d2cb4a0505
20 septembre 2012
U], ès qualités, la charge de ses frais irrépétibles, condamné [E] [Z] aux dépens d'appel.
Rétention_recoursJLD
63b3d3bc78669e05df8b6e80
2 janvier 2023
[H] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Patricia PERRIEN, avocat de X se disant M.
Pôle 1 - Chambre 8
6033c6ab59e2597922d7fbf3
31 mars 2017
- signé par Mme Sylvie KERNER-MENAY, présidente et par Mme Patricia PUPIER, greffière présente lors du prononcé.
Cour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260b
2 juillet 2015
RG N : 14/ 00555 AFFAIRE : Mme Sylvie, Patricia, Andrée X... C/ M. Christophe Y...
Chambre 1-5
696ab1a6cdc6046d4793f6f8
15 janvier 2026
Par acte du 3 mai 2022 [E] [P] a interjeté appel de la décision.
Chambre 1-9
642d1432cb8fa004f57da05e
4 avril 2023
ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2023 N° 2023/ 297 N° RG 22/03439 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI74F [D] [N] C/ [C] [L] [G] [I] [F] [R] [O] [Y] [J] [U] [A] [B] [M] [V] [D] [T] [S] [P] [E]
6253cd09bd3db21cbdd92175
18 mars 2015
B/ E.
6253cc1ebd3db21cbdd8f307
21 mars 2012
Il était également gérant de la SNC INEO ENGINEERING & SYSTEMS, ci-après désignée INEO E&S.
Sociale B salle 2
63a2affd4486ef05df3024cc
21 octobre 2022
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Chambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab8
1 juillet 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
6253c88abd3db21cbdd858fc
19 octobre 2001
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Patrick CHAUVEL, Président de la Chambre de l'Instruction, Assesseur : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président de la Chambre
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01860_20231116
16 novembre 2023
E et Safouh D et Mme et M.
Chambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f436d
16 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES N° 0009/2024 - N° RG 24/00022 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UM32 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique
65a785318121050008662f2a
15 janvier 2024
6253cc67bd3db21cbdd8ffe3
11 décembre 2012
DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Patricia
Chambre Sociale
64a7b20a3bcaf505db696a02
6 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 907 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick
64a7b2113bcaf505db696a24
Pôle 4 - Chambre 13
69fad062cdc6046d47bf7064
5 mai 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Septembre 2022 -Tribunal Judiciaire de FONTAINEBLEAU - RG n° 19/00213 APPELANTE : Madame [G] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrick
15e chambre
615e0e46c25a97f0381f544b
4 juin 2014
N° 12/04790 AFFAIRE : [O] [X] C/ SAS HOSPIRA FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 11 Octobre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE
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