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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
601178609ab5d5980e115d70
26 janvier 2021
26 janvier 2021
chez leurs voisins pour tailler la haie, mais qu'aucune réponse ne leur a été apportée, ' que la haie de cyprès est régulièrement taillée comme en atteste la facture de la dernière prestation du 8 décembre
Source officielle1ère Chambre
60352ae8f6774f5590a3891c
9 juin 2016
9 juin 2016
[B] et délimité les francs-bords à partir du haut des talus sur une largeur de 4 m, - homologuer le tracé retenu par M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
69df21decdc6046d4747fa5c
14 avril 2026
14 avril 2026
aux charges et revenus de l'indivision Décision attaquée : n° 24/57575 rendue par le Président du TJ de Paris le 27 Mars 2025 Appelants : Madame [K] [N] [H], représentée par Me Véronique DE LA TAILLE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02310_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de Dijon d’annuler une facture que lui a adressée la commune de Montceau les Mines pour la taille d’une haie, en août 2023.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
616359e41416be03751aa56b
22 juin 2011
22 juin 2011
économiques des deux autres enfants ; que le Fonds offre d'indemniser ceux-ci par les sommes respectives de 7 022,78 € et 10 005,60 € sur le prix d'euro de rente temporaire à l'âge de 20 ans selon la table
Source officielle14e Chambre
6162fa91687317f24325af14
6 juin 2012
6 juin 2012
De son côté l'URSSAF entend obtenir la confirmation de la décision et faire constater que l'appelant n'est pas en mesure d'invoquer une quelconque discrimination entre des entreprises de tailles différentes
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd36
23 août 2012
23 août 2012
Sur la table se trouvent de nombreux emballages en cartons, des courriers et documents divers.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10e
22 février 2012
22 février 2012
Le FIVA fait encore valoir, s'agissant de la table de capitalisation, que la table de mortalité préconisée par l'Inspection générale des affaires sociales est asexuée, ce qui est favorable aux victimes
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465940c024d1adffef755e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
ou traçage, transporteur et aide-installateur taille.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df30aaebb88318fda4da
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[X] et prévoit des travaux d'abattage, plus précisément « Coupe à ras de tous les arbres vu ensemble et taille de la haie de cyprès. ».
Source officielleChambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45e6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] [Z] a été embauché par la société à responsabilité limitée Talk Sécurité Service en qualité d'agent de sécurité.
Source officielleChambre 3 A
65b20bd1c4cf860008dff41d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
26 novembre 2021, avant de faire citer, par acte du 31 mars 2022, Monsieur [I] [Y] devant le tribunal de proximité de Haguenau pour voir condamner ce dernier à procéder à divers travaux d'élagage et taille
Source officielle3e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79130
22 mars 2018
22 mars 2018
tel qu'il était initialement avant 2009, avec un coût des travaux de démolition du mur et de remise en état initial du talus pour un stockage des déblais hors CET, classe 3 à 31'404,06 euros hors-taxes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02182_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
; il ne saurait être ici question d'exonération ou de partage de responsabilité ; - sur le préjudice financier, outre la prise en charge de travaux d'enrochement sur sa propriété pour soutenir le talus
Source officielleConseil
CADA:20156001
21 janvier 2016
21 janvier 2016
le fondement de l’article 2 de la loi du 17 juillet 1978 repris à l’article L311-1 du code des relations entre le public et l’administration (CE 10 avril 1991, Cne de Louviers c/ X, no 112904, aux Tables
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
644229edd2fa6fd0f804047f
20 avril 2023
20 avril 2023
[K] [U] représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d6a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il soutient ne jamais avoir été en possession de la table.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02754_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La SARL Le Petit Bouchon fait valoir que seule la méthode des cafés a été débattue avec le vérificateur, que la méthode fondée sur les achats consommés de nappes et sets de tables n'a pas été évoquée lors
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01445_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de fixer la limite du domaine public routier au droit de cette parcelle au milieu du fossé qui la longe et d'enjoindre à la commune de faire cesser l'emprise irrégulière des poteaux installés sur ce talus
Source officielle3e chambre civile
635236d88c924eadffcc4855
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La commune faisait valoir que ce talus présentait par endroit, à mi-hauteur et dans sa partie supérieure, des parties instables complantées d'arbres de toutes espèces.
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