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888 résultats pour « Gruais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

616290cee498f0b428bb8344

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

de freins appelés 'FERRODO' (du nom de la société inscrite sur la liste des fabricants d'amiante) qui équipaient les engins de levage et les portiques de sorte qu'étaient exposés non seulement les 'grutiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b83

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

CUSSAC, avocats au barreau de PARIS Société PRODIM SAS ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de la SCP BARON COSSE GRUAU, avocats au

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a13

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats

Source officielle
CA

Chambre Civile

6719e4fe5857dd64cbdaa560

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f59

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Cour : Ordonnance du 30 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° R 21/00429 APPELANTE Madame [O] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benoît GRUAU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a2170c549ea05a7cd2bf8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [J] [Z], né en 1967, a été engagé en qualité de grutier, par la société Groupe Donitian par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 7 avril

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67875253fc8e837eda8a6218

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il résulte en outre des autres éléments de preuve, notamment de la relation des faits par le chauffeur-grutier, qu'une altercation s'en est suivie lors de laquelle M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf0fe0b6b43000800d7ca

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il ressort du relevé de carrière au régime général et ARRCO de l'appelant (ses pièces n°s 1 et 2) qu'il a cessé de travailler le 31 décembre 1977 pour le compte de l'entreprise [6] où il était grutier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e1c

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

B..., chauffeur grutier de la société Somaco, sont revenus sur les lieux au volant d'un camion plateau de cette même entreprise, équipé d'une grue de levage, véhicule supportant une charge utile de 7,5

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c65ca9bf26379030875

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c67ca9bf2637903087d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6350e4e542150aadff23dba7

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6363685137e31b7f744449c6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6363685237e31b7f744449d2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63bfb32c5e2fbe7c9004383c

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64a66070bbd03a05db9652f4

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

642e75a48b510604f5bc1d3e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de39477fe04f5cc650e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de49477fe04f5cc6510

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63b67781a853827c9026d1e3

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

Source officielle

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