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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
64422a23d2fa6fd0f80406b0
20 avril 2023
20 avril 2023
Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 19/00232 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753dbeb05d6bf6564d9fc
9 avril 2025
9 avril 2025
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 7] N° SIREN : 662 042 449 agissant poursuites etdiligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d09
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Gérard X... ... 77410 GRESSY assisté de Me Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Nicolas SIDIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Thomas VALERY, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6618cf187935f50008be4489
11 avril 2024
11 avril 2024
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 mars 2022 rendu par le Conseil de Prud'hommes de THOUARS
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9626d9e13277d6e39f1
20 avril 2022
20 avril 2022
WELLNESS TRAINING [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 INTIMEE Madame [W] [P] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée
Source officielleRéférés Civils
634f95fdb5afe5adfff28d4f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
immatriculée au RCS de LAVAL sous le n° 487 516 254, agissant par l'intermédiaire de ses représentants légaux Monsieur [Y] [P] et Madame [R] [H], co-gérants [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be638f13ef607c90ab6581
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Deniz CEYHAN de la SELAS LEX EDERIM, avocat au barreau de LYON INTIME : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1de3bcaf505db6968c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DP WESTERN, RCS d'Evry sous le n°809 234 685, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentées par Me Nicolas GRAFTIEAUX
Source officielleJurid. Premier Président
66a1ea92f87273063ab3f5a8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
VISITOP [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas BOUDIER de la SELARL BAL AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me LEBRUN Nicolas DEFENDERESSE : S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6780b940b10ab0632f704af8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[N] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0740 Assisté de Me Nicolas URBAN de l'AARPI ALMATIS, avocat à PARIS, toque : substitué
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6809c7455f55848ebdc19fe7
23 avril 2025
23 avril 2025
représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 4] Ayant Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Nicolas
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MLBH S.A. GRISELc/S.A
653a0677d0451e8318d0e9ad
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GRISEL, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033b339791ae766df96597c
21 avril 2017
21 avril 2017
naissance 1] 1968 à PARIS (75014) et Madame [W] [K] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 1] ([Localité 1]) demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd95594ea76c33f1378733e
18 février 2020
18 février 2020
représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valérie ABOUCAYA de la SELAS ABHEURT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2473 Assistée de Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f4a
19 novembre 2003
19 novembre 2003
LEGRAND, né le 8 novembre 1980, demeurant 29 avenue de Marly - 78590 NOISY LE ROI, de Christophe MOMBET, né le 21 janvier 1952, demeurant 104 avenue du président Wilson - 92300 LEVALLOIS PERRET, de Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f44d
24 janvier 2012
24 janvier 2012
barreau de LYON INTIMÉE : SARL OLAGNIER EQUIPEMENT-nom commercial MOBALPA représentée par ses dirigeants légaux 227 avenue Franklin Roosevelt 69500 BRON assistée de la SCP BAUFUME-SOURBE Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61631519e03efc4516bd2da3
28 juin 2011
28 juin 2011
- signé par Madame Nicole MAESTRACCI, présidente et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfaf
10 mai 2011
10 mai 2011
CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE LOIRE représentée par ses dirigeants légaux 94 rue Bergson BP 524 42007 SAINT ETIENNE CEDEX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
627b55d776c5d9057df8018f
10 mai 2022
10 mai 2022
[Localité 7] (16) [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Thomas
Source officielle12e chambre
6263998a81d302277d8e8d60
21 avril 2022
21 avril 2022
cour : Jugement rendu le 08 Novembre 2017 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° Chambre : 2 N° RG : 2015F00471 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nicolas
Source officiellePage 23 sur 40
JEGOUREL, Nicolas Thomas
29/07/2026
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IRLES, Thomas, Nicolas, Alexis
28/07/2026
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REVOY, Thomas, Nicolas, Pierre, Marie, Georges
16/07/2026
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SENÉ, Nicolas, Thomas
30/06/2026
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DEMELUN, Nicolas, Aurélien, Thomas
11/06/2026
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