La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme [V] [O], attachée de justice.

Selon une charte-partie au voyage émise le 5 septembre 2016, la société Traxys France (ci-après la société Traxys) a affrété le navire Nikator auprès de la société Tranvast pour un voyage du port chinois

dans les mines de charbon.

Il a, le 27 septembre 2014 déclaré une silicose chronique avec à l'appui un certificat médical du docteur [G] du 26 juin 2014 La caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines a, le

.-55001 BAR LE DUC CEDEX représenté par la SCP CHARDON-NAVREZ, avoués à la Cour S. A. Z...

Au nombre des maladies désignées au tableau 57 A applicable figure notamment "la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par

] : Piqueur montage Piqueur traçage charbon travaux préparatoires : du 01/10/1989 au 29/10/1995, Unité d'exploitation [Localité 10] : Piqueur traçage charbon travaux préparatoires : du 30/10/1995

professionnelles adressées à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (la caisse), accompagnées de certificats médicaux initiaux du docteur [C] dont l'un concernait des lésions méniscales chroniques

AUTO ECOLE CROIX DE CHAVAUX (AECC) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS

l'article 787 du même code, le conseiller de la mise en état constate le désistement d'appel de la SARL TCA Assurances à l'encontre de la SARL Leyden Deco exerçant sous le nom commercial [Localité 1] et Chiffons

Monsieur [T] présente au moins deux des critères de l'insuffisance respiratoire chronique légère, le dosage des gazs du sang n'ayant n' ayant pas été communiqué.

d'annuler la décision du 11 juillet 2018 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision pour aggravation de sa pension militaire d'invalidité pour l'infirmité " lombalgies aigües et chroniques

taux d'IPP de 5 % et pour laquelle une rechute du 28/01/2023 a été indemnisée jusqu'au 27/10/2023, date de consolidation de son état de santé avec retour à l'état antérieur, - une tendinopathie chronique

GARNIERARRÊT du : 08 FEVRIER 2007 No :No RG : 06/00407DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 26 Janvier 2006PARTIES EN CAUSEAPPELANTE :CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CHINON

A... relève appel du jugement du 9 avril 2024, par lequel le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande tendant à l’annulation de cet arrêté.

Le fait que l'expert a indiqué que "la requalification de la tendinopathie aigue ou chronique est logique compte tenu de la durée prolongée de la symptomatologie (les critères de chronicité ne sont pas

Après instruction médico-administrative du dossier au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles 'Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

[K] est porteur de lombalgies chroniques, avec une raideur antalgique modérée du rachis lombaire. Il présente des douleurs chroniques nécessitant un traitement médicamenteux et physiothérapique.

de personnel, il est judicieux de ne pas lui donner l'occasion d'une audition à Poitiers pour développement assuré d'un délire chronique dont il ne fait aucune critique "autour du décès de sa mère et

responsabilité civile du fait d'un chien de catégorie 1 ou d'un chien de catégorie 2 ou de tout autre chien» de SantéVet Référence CDA012017P0521-Janvier 2017 applicables audit contrat.