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2 016 résultats pour « Foucaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bb7

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Par avis du 19 octobre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bc0

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Par avis du 19 octobre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94df1

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Par avis du 07 décembre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

FORCADE, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. F. TREMOUREUX, président D. FORCADE, conseiller J. C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866be

Appel

4 juillet 2002

4 juillet 2002

BOURSIERE) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 6 rue de Provence 75009 PARIS représentée par Maître TEYTAUD., avoué assistée de Maître SAMUELIAN, avocat plaidant pour la SCP FOUCAUD

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03205_20240110

Admin. Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2022, la SARL Elisea, représentée par le cabinet Foucaud Tchekhoff Pochet et associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CA

ETRANGERS

671894c2d8ceca1cd7019356

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : [G] [N] né le 19 Mai 1955 à [Localité 1] de nationalité Française Vu l'appel formé le 21 octobre 2024 à 11 h 00 par courriel, par Me Fouad

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65b8a1c2ca0c5f0008399115

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

P0209 - N° du dossier EJ.09893 ORDONNANCE DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a2263dccdc6046d47394d52

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

] épouse [O] née le 24 Mars 1986 à [Localité 1] (71) [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [W] [O] né le 14 Avril 1987 à [Localité 3] (95) [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me David FOUCHARD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a18846a5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 18 juin 2024 par Madame Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

661f66032313f20008a525f9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 18/03640 APPELANT : Monsieur [B] [P] né le [Date naissance 1] 1986 au MAROC [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me David FOUCHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b60

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c1a

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Valerie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c1b

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Valerie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c8d

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

Par avis du 24 février 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c8f

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

Signé par Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94ca1

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94de9

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94df3

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e04

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère,

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET & ASSOCIES

SIREN 323005488Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

Voir →

Créations

TALBOT, Caroline, Aude, Jocelyne, Berengère, FOUCAUD-TALBOT

SIREN 107756512Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

28/07/2026

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Dépôts des comptes

FOUCAUDITION

SIREN 982522674Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

21/07/2026

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Procédures collectives

FOUCAUD, Virginie, FOUCAUD (EI)

SIREN 525020293Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 22 décembre 2024, désignant : mandataire judiciaire SCP Philippe Angel - denis Hazane - Sylvie Duval mission conduite par Maître Duval 49-51 avenue du Président Allendé 77100 Meaux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur

08/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FOUCAUD

SIREN 840959449Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

03/07/2026

Voir →