Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère

I de la Lézarde Immeuble Clerc 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Georges François X... ... 97217 LES ANSES D'ARLET

[F] a travaillé dans les chantiers des Houillères du Bassin de Lorraine, en débutant au fond, du 12 mars 1979 au 31 mai 1999, aux postes suivants : apprenti-mineur, boiseur de renforcement, abatteur-boiseur

de De Quervain à la main gauche » avec à l'appui un certificat médical initial du Docteur [K] [J] du 17 décembre 2018 fixant la date de première constatation médicale au 13 mars 2017.

CHALBOS, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DURAND, Président rapporteur Madame Anne CHALBOS, Conseiller

M. et Mme [I] produisent deux photographies anciennes qu'ils datent des années 1970 dont l'angle de prise de vue ne permet pas de voir l'entièreté de l'espace situé entre la grange et la maison actuellement

chambre sociale ARRÊT DU 02 Novembre 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02594 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTRW ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 MARS

ORDONNANCE DU 10 JUILLET 2025 3ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sylvie MATHIS

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

du 1er mai 1976 au 28 février 1979 ; - piqueur d'élevage (PRH) préparation au remblayage hydraulique dressant du 1er mars 1979 au 31 août 1979 ; - abatteur-boiseur et piqueur d'élevage (PRH) préparation

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : - Mme Carole PAUTREL, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre - Mme Anne FABERT, Conseillère -

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL

[N] [T] a travaillé pour le compte des [5] ([5]), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 26 septembre 1977 au 31 mars 2002.

été édité le 26 mars 2015, celui de mai 2015 le 20 mai 2015, celui de juin 2015 le 25 mai 2015, celui de juillet 2015 le 24 juin 2015, celui d'août'2015 le 5 août 2015, celui de septembre 2015 le 8 septembre

En date du 7 mai 2018, la veuve de M.

des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller

X... ... 20200 PIETRANERA assistée de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE

et GUERINEAU (Maître Aline MARIE), avocats au barreau de BOBIGNY, toque : 185 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 5 mai 2011, en audience publique, devant

EXPRO, JCP d'AJACCIO, décision attaquée en date du 06 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00945 Syndic. de copro.