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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24LY02078_20250519
19 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Les associations Les Amis de la Terre Côte-d'Or, France Nature Environnement Côte-d'Or, Forestiers du Monde et Les Ami-es des Jardins de
ORCA_23NC03423_20240805
5 août 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCEA " Les jardins de Guenviller " a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2021 par lequel
Chambre civile
62ea101741b41fe2e9b5c9a3
5 juillet 2022
Par acte notarié dressé le 11 juillet 2018 par Me [B], notaire à Fort-de-France, la SCI PERLINES a vendu la parcelle à la SARL SODEX JARDIN DE BALATA.
Chambre 1-7
651fa4d3c601f08318991434
5 octobre 2023
LES JARDINS DE [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Myriam DUBURCQ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de
Chambre 3-2
651fa4d4c601f0831899143c
Par jugement en date du 6 décembre 2017 le tribunal de commerce de Nice a arrêté le plan de redressement de la société LES JARDINS DE VALBONNE.
65aa1fbfa34ad10008581737
18 janvier 2024
civile, * condamné le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 'Les jardins de Pomone' aux dépens
Cour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fed
10 janvier 2007
Ensemble un petit jardin au midi du moulin dont il est séparé par le passage sur lequel est édifié un petit bâtiment, le tout confrontant du levant au bras d'amenée au moulin par le jardin et à Carraud
3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a6
26 janvier 2023
au vendeur, la SCI Les Jardins de Saint Benoit, ainsi que la restitution corrélative des fonds perçus par la SCI Les Jardins de Saint Benoit à UCB, aux droits de laquelle est venue la BNP Paribas, outre
1ère chambre
DCA_21PA04870_20220707
7 juillet 2022
cultivés du territoire, dont les jardins du fort d'Aubervilliers.
DCA_21TL21882_20220623
23 juin 2022
L'établissement Le jardin d'Emilie doit ainsi être qualifié d'établissement à caractère social.
Pôle 1 - Chambre 10
6364bbdee405357f749eab97
3 novembre 2022
[I] entendait remettre la clé ainsi que celle de la porte donnant sur le jardin, pour que M. [K] puisse y accéder.
662b43c8fe25450008314904
25 avril 2024
[A] [G] et Mme [S] [H] épouse [G] ont conclu le 30 avril 2007, un contrat de réservation d'une vente en l'état futur d'achèvement avec la SCI Les Jardins de [Adresse 13], portant sur une maison d'habitation
6253caaebd3db21cbdd8bbd0
15 mai 2008
APPELANTE SCI LES JARDINS DE L'ALHAMBRA, immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 477 590 988, sise 7 Bis Avenue Gambetta - Les Jardins des Dames de France - 83400 HYERES représentée par la SCP
6253cc60bd3db21cbdd8fed8
11 mai 2012
ARRET No R.G : 11/00071 SARL LESAGE MADININA GESTION C/ SCI LES JARDINS DE PAULINE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 Décision déférée à la cour
ORCA_23NC03422_20240805
de Guenviller " ; 3°) de mettre à la charge de la SCEA " Les jardins de Guenviller " la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Chambre 1-5
686f4e42334d55acd19f1e74
3 juillet 2025
Par déclaration en date du 6 août 2019, la SARL JARDIN MAZARIN et la SARL LES QUATRE DAUPHINS ont interjeté appel de ce jugement.
1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4b
11 mai 2022
Par contre, ce jugement sera confirmé en ce qu'il a déclaré la Sarl Le Jardin d'Osiris propriétaire du lot n°101.
6789f70039ae1759ccf6062e
16 janvier 2025
[J] [I], la SARL Les Jardins de Saint Benoit représentée par son gérant M.
6253c94abd3db21cbdd87da9
9 mars 2006
Selon les termes de l'acte le bien acquis situé au rez-de-chaussée comportait la propriété exclusive d'un appartement "avec terrasse et jardin d'environ 37 m2 portant le no 3 du plan".
1re chambre 2e section
6358ce0dc40aa805a7864e0d
25 octobre 2022
LES JARDINS DE FREMIN CLOS A Représenté par son syndic la SAS FONCIA MANAGO C/ M.
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