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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6708bff3445a086e2bceda51
10 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
1ère chambre
6780bad0f25437b69df75a5c
9 janvier 2025
postulante, avocate au barreau de Nîmes Affectant l'arrêt n° 396 du 28 novembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey
67f0be022b128a29976857a2
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875f
9 septembre 2015
[M] [O] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Audrey
Cour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93594
5 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...
6253cd9abd3db21cbdd93d7e
20 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Christine LIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 DÉFENDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Christophe Z...Représenté par Me Audrey
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
De cette union sont issus cinq enfants : - Audrey, née le 12 août 1976, - Arnaud, né le 11 juillet 1978, - Axel, né le 23 mai 1981, - Amaury né le 10 novembre 1984, - Ary, né le 13 décembre 1985.
6253cd53bd3db21cbdd92f3b
23 février 2016
Jérôme X..., Mme Audrey Y..., Me Pascal Z...en qualité de mandataire judiciaire de Jérôme X... ET Audrey Y...
4ème Chambre
6969ffc5cdc6046d477fe5e9
15 janvier 2026
société Société mutuelle d'assurance des chambres syndicales du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), - de la société Bureau veritas et son assureur la société QBE Europe, - de la société Audran
6253cde6bd3db21cbdd94e5b
4 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 56 - 21 No RG 19/03645
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3a823e6dd0f8bf813a
21 avril 2023
Sécurité Sociale de BOBIGNY le 27 Novembre 2019 Appelante : Madame [E] [D], représentée par Me Albert HAMOUI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1760 Intimées : SAS [2], représentée par Me Audrey
Chambre commerciale
63d37a7cd1bc2605de4b49cc
26 janvier 2023
Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Jean-Luc PROUZAT, Magistrat de la mise en état, assisté de Audrey
Pôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a59
24 avril 2024
PAZEL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège. , représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2166875
670a116bf178dc2492b0fb08
11 octobre 2024
Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Mme Audrey
7ème Ch Prud'homale
66878d0b05d6f7f678d49428
4 juillet 2024
[Adresse 1] Capital : 7.622,45 € Représentée par Me Audrey GEFFRIAUD, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0004Q00 INTIMEE [Z] [J] Profession : Femme de chambre Représentée par Me Anne-sophie
Chambre 2-4
6809c9461f1ed98b447f4404
23 avril 2025
[F] Représentant : Me Audrey TOUTAIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.
1ère Chambre
65449d18c71a6a83181c8d80
2 novembre 2023
FORUM INTERIM RHONE ALPES [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMES Attendu que l'appelant n'a pas saisi le
6253cd92bd3db21cbdd93b49
27 décembre 2016
. : 16/15215 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M229 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Audrey Christiane Annie X...
6253cdb9bd3db21cbdd94493
20 mars 2019
Représentant : Me Audrey PANATTONI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. O... P...
Pôle 4 - Chambre 11
6360ca6e3c369c7f74996f20
27 octobre 2022
] représentée par ses parents, [V] et [R] [Z], ès qualités d'administrateurs légaux de ses biens [Adresse 7] [Localité 12] née le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 16] (94) représentée par Me Audrey
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