, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE DE REGIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL Greffier lors du prononcé : Madame Audrey COLLIN

Q..., - condamne in solidum la Sarl Cincinnatus et la Scp «'Carol X..., François-Régis Y..., Denis Z..., Corinne A..., Xavier B..., Franco C... et Vincent Sauvage'» à payer à M.

, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise

2ème CHAMBRE CIVILE ---------------------- Monsieur [H] [F] [N] C/ S.A. AXA FRANCE IARD S.A. AXA FRANCE VIE S.A. AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE S.A.

[E] [O] en vertu d'un pouvoir général Monsieur [Y] [RK] [Adresse 6] [Localité 13] non comparant, non représenté Monsieur [T] [X] [Adresse 7] [Localité 16] comparant en personne Madame

d'assurances AGF, de Monsieur [I] [U], architecte et de son assureur la compagnie Axa Iard, ainsi qu'au contradictoire de Monsieur [T] [C], l'atelier du bois.

: 1 A N° RG 20/02145 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HLXV Décision déférée à la Cour : 30 Juin 2020 par la Chambre commerciale du Tribunal judiciaire de SAVERNE APPELANT - INTIMEE INCIDEMMENT : Monsieur

Des mesures conservatoires nécessaires à la sécurité des personnes et à la préservation de l'immeuble ont été prises par la mairie de LYON avec le concours d'un expert, monsieur Y....

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier.

Clôture : 04 Mars 2025 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Octobre 2024 en audience publique, devant Corinne

Le 21 juin 2011, Monsieur [W] a congédié Monsieur [R]. Par lettre du 16 mars 2012, la société A.

dans une situation identique de sorte que l'intéressée ne pouvait revendiquer le même échelon que Monsieur V....

la demande en répétition des compléments de salaire de Monsieur [I]; subsidiairement, de débouter Monsieur [I] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, de condamner Monsieur [I] à verser

DECISION AU FOND DU 14 FEVRIER 2025, RENDUE PAR LE TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS - RG 1ERE INSTANCE : 2023J00194 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N°2026/14 du 20 Janvier 2026 Nous, Corinne

Monsieur [G] m'a indiqué refuser de signer les dossiers scolaires de [D] dans le but de lui 'donner une leçon'.

[U] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Lucia EKAIZER, avocat de Monsieur [U] [O] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur [U] [O] a fait l'objet d'un placement en

veuve [F] SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS Grosse délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Corine

[Y] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, avocat Postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Corinne RAYNAL-VIOLANTE de la

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/01481 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQ47 Ordonnance n° 2024/M257 Monsieur [D] [I] représenté par Me Charles TOLLINCHI

née le 11 Octobre 1976 à CLICHY (92110) ... 75012 PARIS représentée par Me Corinne ZARIFIAN-WERNERT, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** S.A.