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Les pages communiquées du site mis à jour le 7 mai 2007 sont consacrées au récit par Monsieur [J], à la première personne, de l'histoire de la SCOP AUTOGRAPHE telle qu'il l'a vécue.

Source officielle

Cour d'Appel

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Appel

28 septembre 2016

caractère d'une particulière gravité exigé par les dispositions applicables sur le fondement des dispositions l'article 1382 du code civil, Mme Karima X... réclame réparation du fait de la peur qu'elle a vécue

Source officielle

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00423_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

Il ressort des attestations émanant d'agents et d'organisations syndicales que cette instabilité a été mal vécue par les agents du service.

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL22497_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

B a développé des troubles anxieux et dépressifs " de façon chronique sur fond de colère et de sentiment d'injustice vis-à-vis de la situation vécue au travail " mais que " bien que réactionnels à une

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Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92227

Appel

2 avril 2015

L'expert a chiffré la perte de chance vécue par Mme Liliane X... liée à la gestion de ce dernier épisode infectieux à 30 %.

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Chambre sociale

630ef9e3223d7c4f1370536d

Appel

23 août 2022

"je ne te supporte plus" - "je ne supporte plus tes magouilles et tes mesquineries" - "coups bas" * Le salarié explique dans quel contexte ces mots sont prononcés et évoque différentes situations vécues

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

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Appel

7 septembre 2022

Elle fait valoir qu'il n'a pris aucun moyen pour prévenir la situation qu'elle a vécue et qu'il n'a pas non plus agi pour faire cesser le harcèlement subi.

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Pôle 6 - Chambre 5

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Appel

20 octobre 2022

Cependant, les attouchement et les propositions répétées à ses jeunes collègues caractérisent un harcèlement sexuel qui est décrit comme tel par les témoins qui font état d'une intrusion répétée et mal vécue

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CHAMBRE SOCIALE C

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Appel

3 novembre 2022

manquement de l'employeur ; que le médecin traitant, dans le cadre d'une attestation, ne peut que relater ce que lui expose son patient et non certifier qu'une situation est la conséquence d'une situation vécue

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Pôle 6 - Chambre 8

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Appel

2 octobre 2025

fracture- , ni son lien éventuel avec la sphère professionnelle de l'appelante, en revanche, elle fournit d'autres pièces démontrant non seulement l'information de l'employeur quant aux tensions mal vécues

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Chambre Sociale

697c6b65cdc6046d473a6345

Appel

27 janvier 2026

A cela s'ajoute, des décisions en lien avec les horaires de travail ou des tâches à accomplir vécues comme des sanctions à la suite d'arrêts maladie dont Mme [F] interrogeait avec insistance la cause.

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Pôle 6 - Chambre 13

63cb93209c02507c9078de60

Appel

20 janvier 2023

Elle ajoute que particulièrement affectée par ses conditions de travail, les souffrances vécues au sein de la société, le déroulement de son départ, elle a tenté de mettre fin à ses jours le 08 février

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4eme Chambre Section 2

63cb93929c02507c9078df32

Appel

20 janvier 2023

Le courrier adressé par Mme [V], psychologue, au médecin du travail, le 24 septembre 2018 reprend les doléances de Mme [F] relatives aux difficultés vécues par elle à raison des agissements de M.

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CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df03aaebb88318fda3d5

Appel

12 octobre 2023

La question du nettoyage des vitres des magasins est également mentionnée comme entraînant une charge de travail supplémentaire, vécue comme illégitime et comme un moyen de pression sur des salariés.

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CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb24a5e2fbe7c900435c2

Appel

11 janvier 2023

chefs d'ateliers pour leur permettre de s'adapter à ce changement qui venait remettre en cause les méthodes de fonctionnement en vigueur depuis plusieurs années, les nouvelles directives pouvant être vécues

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Chambre sociale

66ac76a8a9cfa399a90d1f79

Appel

1 août 2024

[I] de son poste a pu être vécue brutalement par le salarié alors que son départ avait été envisagée quelques semaines auparavant dans un cadre consensuel et qu'il n'avait jamais fait l'objet de procédure

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Sociale B salle 3

66b5b10a1eb0145eaea82f28

Appel

5 juillet 2024

L'intéressé a acquis ses compétences par l'expérience vécue en niveau A ou par la formation : c'est d'ailleurs le niveau d'entrée des titulaires de diplômes de niveau CAP, BEP.

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Chambre 4-6

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Appel

19 janvier 2024

service de la Dirrecte le 6 juin 2017, le 8 juin 2017, et le 7 septembre 2017; - un mail du contrôleur du travail du21 novembre 2017 qui lui indique que 'la description des situations que vous avez vécues

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Chambre 4-3

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Appel

3 juillet 2025

pièces 18 & 25) - ses réponses, invoquant l'inaptitude constatée médicalement (pièces 19 & 26) - son mail du 15/06/2017 dénonçant le comportement de son employeur qui occultait la souffrance au travail vécue

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Chambre 4-8b

687b2a2ae24ceec1d00d904c

Appel

18 juillet 2025

délétère existante dans le groupe, il appartenait à son employeur d'être vigilant, le fait générateur étant un mal-être qui a perduré et que l'absence de code d'accès au matériel informatique a été vécuE

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