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8 311 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

67ecc7c98e074ba02f40a2d7

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

recouvreur du Fonds Commun de Titrisation FONCRED V, représenté par la société FRANCE TITRISATION, le Fonds Commun de Titrisation FONCRED V venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e39

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Madame X... conteste cette décision et demande qu'une part contributive de 1.000 F par mois soit mise à la charge du père pour l'entretien de ses filles Cécile, Audrey, Sophie et Caroline.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d77

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Nicolas A...

Source officielle
CA

Chambre 4-8

644cb4d456c9f0d0f8b6f099

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69d5e958cdc6046d477ba684

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du :

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43bd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

NIMES, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Véronique Aldemar, avocat au barreau de Marseille INTIME LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d807

Appel

28 février 2011

28 février 2011

C/ Audrey Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90834

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cab93c369c7f74997119

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Philippe HEINRY Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69eafa59cdc6046d4756d618

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[F] [Y]) Représentée par Me Audrey MOYSAN de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMEE CPAM DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE -----------------------------------------------------

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6528df79aaebb88318fda5de

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 4] [Localité 3] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63660b46bb0cef7f742792f6

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

THREE SEVEN PARIS, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Intimée : Madame [F] [T], représentée par Me Yves BOURGAIN, avocat au barreau de PARIS, toque:

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ff859fa4ff9ec259c095d1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

fond, origine Tribunal de Commerce d'ANNECY, décision attaquée en date du 31 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 2023J00057 SASU ATELIER361 FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

8ème chambre

68f9b8300a84a5e5f00216e0

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

8ème chambre LYON, le 22 Octobre 2025 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/08214 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QSXE joint au dossier N° RG 25/08213 Madame [G] [K] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91205

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

José X..., Mme Audrey Y..., POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0be91c8e9fcf0712c1

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

625fa5328361df277dc59853

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

634e41d0dfc182adff7ad562

Appel

16 octobre 2022

16 octobre 2022

de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a409e4ea48318f5aa78

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f574749f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Composition du délibéré : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier : Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire -

Source officielle

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