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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
67ecc7c98e074ba02f40a2d7
1 avril 2025
recouvreur du Fonds Commun de Titrisation FONCRED V, représenté par la société FRANCE TITRISATION, le Fonds Commun de Titrisation FONCRED V venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, représentée par Me Audrey
Cour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e39
18 décembre 2001
Madame X... conteste cette décision et demande qu'une part contributive de 1.000 F par mois soit mise à la charge du père pour l'entretien de ses filles Cécile, Audrey, Sophie et Caroline.
6253cd9abd3db21cbdd93d77
20 octobre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Nicolas A...
Chambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f099
27 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Chambre des Urgences
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du :
1ère chambre
6618cf137935f50008be43bd
11 avril 2024
NIMES, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Véronique Aldemar, avocat au barreau de Marseille INTIME LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Audrey
6253cb73bd3db21cbdd8d807
28 février 2011
C/ Audrey Y...
6253cc90bd3db21cbdd90834
28 juin 2013
C/ jean-pierre Y..., joelle H... épouse Y..., Patrick C... , Audrey B... épouse I... P-L. P/ E.
7ème Ch Prud'homale
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31 octobre 2022
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Philippe HEINRY Représenté par Me Audrey
9ème Ch Sécurité Sociale
69eafa59cdc6046d4756d618
23 avril 2026
[F] [Y]) Représentée par Me Audrey MOYSAN de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMEE CPAM DE LA [Localité 2] ATLANTIQUE -----------------------------------------------------
Chambre commerciale
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12 octobre 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 4] [Localité 3] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO
Pôle 6 - Chambre 2
63660b46bb0cef7f742792f6
4 novembre 2022
THREE SEVEN PARIS, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Intimée : Madame [F] [T], représentée par Me Yves BOURGAIN, avocat au barreau de PARIS, toque:
1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095d1
3 octobre 2024
fond, origine Tribunal de Commerce d'ANNECY, décision attaquée en date du 31 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 2023J00057 SASU ATELIER361 FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Audrey
8ème chambre
68f9b8300a84a5e5f00216e0
22 octobre 2025
8ème chambre LYON, le 22 Octobre 2025 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/08214 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QSXE joint au dossier N° RG 25/08213 Madame [G] [K] Représentant : Me Audrey
6253ccbdbd3db21cbdd91205
3 mars 2014
José X..., Mme Audrey Y..., POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES
ETRANGERS
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10 juillet 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
625fa5328361df277dc59853
19 avril 2022
PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Madame Audrey
634e41d0dfc182adff7ad562
16 octobre 2022
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
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19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
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6 avril 2023
Composition du délibéré : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier : Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire -
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