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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
678b47098cafc520068c15d3
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[F] : « ['] c'est juste pour voir le client et le poids de la palette ['] ». M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00938_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
directeur de FranceAgriMer INTV-GPASV-2015-80 du 30 décembre 2015, qui fonde le titre exécutoire litigieux, méconnaît le principe de non-rétroactivité, en tant qu'elle s'applique à des demandes de paiement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02450_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
du code de l’urbanisme pour l’application de l’article UB 11 du règlement du PLU en ce qui concerne la couleur des bardages et de la casquette, dès lors que cet article prévoit des adaptations à la palette
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d8
18 avril 2006
18 avril 2006
conteste pas que le camion semi-remorque danois est impliqué dans l'accident au sens de l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; qu'en effet, il résulte des témoignages de Messieurs Z..., GARCIA et PAILLET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64549f27eedb07d0f8186155
27 avril 2023
27 avril 2023
circonstances ainsi décrites : 'travail habituel, manutentions et contraintes physiques Mme [X] déclare avoir ressenti progressivement une douleur à l'épaule après avoir déposé un carton (7kg) sur une palette
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05a6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[W] soutient principalement que : - le 6 décembre 2019, entre 5 heures et 10 heures, il a manipulé une palette chargée de produits en utilisant un tire-palette manuel, ce qui représente un effort intense
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da735
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'accident du travail survenu le 15 mars 2016, au préjudice de son salarié, dans les circonstances suivantes : « activité habituelle de montage et d'assemblage sur ligne de production ; en position une demi-palette
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a2
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d0e
4 juin 2021
4 juin 2021
longueur, pour soutenir que la construction de ce mur en parpaings est incompatible avec cet environnement ; qu'il ajoute que la présence de bennes à ordures et de panières contenant des cartons, palettes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a66047bbd03a05db965245
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par ailleurs, ils occasionnent le paiement de temps de travail indu.
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c4c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
jusqu'au rayon puis l'opérateur transfère chaque pack d'eau sur une palette posée au sol en rayon.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2709 du 16/ 10/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEES : Mme Maryanne Y... ... 20218 CASTINETO défaillante Mme Paulette
Source officielleChambre 4-8b
69e31977cdc6046d47a80471
17 avril 2026
17 avril 2026
la société d'intérim [1] en qualité de conducteur poids lourds et mis à disposition de la société [2], a été victime le 18 février 2021 à 05h30 d'une douleur au dos lors du déchargement manuel d'une palette
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389921
18 avril 2024
18 avril 2024
Dans le questionnaire salarié (pièce N°5 de la caisse) qu'il a complété le 13/02/2020 il expose au titre de son activité : « réception de palettes du camion 2 fois par semaine, soit 9 à 10 palettes de
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781ac
6 février 2017
6 février 2017
Sur le préjudice La société Are & Why fait valoir que 14 palettes de produits haute de gamme ont été dérobés dont la valorisation est établie à hauteur de la somme de 343 111,44 euros à laquelle elle
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60225b4cceab2e4acc0504b4
4 février 2021
4 février 2021
La société CNP a payé les prestations exécutées par la société André Logistique au tarif convenu contractuellement pour un total de 35.598 palettes confiées à la société Andre Logistique en 2015, soit
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c6
11 avril 2013
11 avril 2013
PROLAIDIS à lui rembourser la somme de 3.329,66 euros avec intérêts judiciaires à compter du 2 mars 2010, de débouter PROLAIDIS de sa demande concernant les véhicules de location, de condamner au paiement
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d14
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Pendant la nuit du 21 au 22 janvier 2004 le camion dans lequel les palettes avaient été chargées a été dérobé et les lecteurs de DVD n'ont jamais été retrouvés.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0d65c25a97f0381f4d1e
23 février 2015
23 février 2015
problèmes rencontrés, affecter son équipe en fonction des différentes activités du quai, assurer le traitement des travées SAV (LITI, SOUF, DISP) et de la travée AFFR, s'assurer de la gestion des palettes
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e477
6 juillet 2011
6 juillet 2011
palette est l'équivalent de 5 pallox.
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