CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 566 résultats pour « Celisse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

67ee196f6cff766e94e38a34

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65449d2bc71a6a83181c8dab

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02 novembre 2023 après prorogation du délibéré en date du 25 mai 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Céline Miller, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b02

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

légaux demeurant 5 rue des malmors-45480 autruy sur juine Représentée et assistée sur l'audience par Me Guy DUPAIGNE de la SEP DUPAIGNE-PAPI, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE Madame celine

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f07d9dbfd83326c706378b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LYDIA SOLUTIONS Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, chargée de la mise en état de l'affaire, assistée de Céline PERRIN, Greffier, Vu les articles 902

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6707700481e733ee26982d2b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[T] [P] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Louise DE BECHILLON, magistrat de la mise en état, assisté e de Céline LITTERI, greffier.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66fe354691b69e88a370fb93

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[H] [D] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assisté e de Céline LITTERI, greffier, Vu la demande présentée, Vu les articles 367, 368 et 783

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fabc48616ed0f8cd4e97

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee71

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

RENAUDIN, avoués, et assistée de Me Valérie CIZERON, avocat FAITS ET PROCÉDURE: Monsieur Franck X... et Madame Véronique Y... ont eu de leur mariage deux enfants: Kévin, né le 22 décembre 1994, Célia

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fca80de3fb42e70818f5520

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Madame [G] [X] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Non représentée, assignée par procès- verbal de recherches infructueuses le 12/07/19 SCP ETUDE D'HUISSIERS HUBERT PEYRE - CELINE

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd721bcdc6046d47028e18

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

une durée maximale de vingt-six jours; En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE [Localité 2] ATLANTIQUE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Céline

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0452d3cdc6046d47938f5b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

LYON - Représentant : Me Olivier CONSTANT, avocat au barreau de NIMES INTIMES LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET, magistrat de la mise en état, assisté de Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908cb

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

en personne ET Madame Nolwenn Y... ... 49270 CHAMPTOCEAUX Intimée, comparante en personne Monsieur Lucien X... ... ... 44850 LE CELLIER Intimé, comparant en personne Madame Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Les bandits prenaient la fuite à bord du véhicule dérobé la nuit précédente à Celine P..., sans savoir que la caisse était vide.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67061e08fde28ee420710f59

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[G] [X] Représentant : Me Céline LORENZON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

668f76be9b65e642c58784c2

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[I] [B] Intimé Me [C] [K] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6785ff9188a2258b37c9d6eb

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

02175) rendu le 02 août 2024 par le tribunal judiciaire de Valenciennes N° RG 24/04460 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VYYT joint au dossier 24/04443 APPELANT Monsieur [N] [P] Représentant : Me Célia

Source officielle
CA

1ère Chambre

686ca6f4ab48d770a9cb5e48

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [B] [R] Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-8

686dfcc02abc72c5727a039b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[E] [Y] Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise

Source officielle
CA

6ème Chambre

6879d85265b5a3ab8ca54e21

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[H] [N] [1] Monsieur [V] [C] [4] Monsieur [L] [Z] Société [2] INTIMES Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Céline DESPLANCHES, greffière, Vu la procédure en instance d'appel

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6811b6ea44bf0d1935aef9dc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/02547 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ2W Ordonnance n° 2025/M87 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Céline ROBIN-KARRER

Source officielle

Page 27 sur 479

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.