CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
67ee196f6cff766e94e38a34
2 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline
CHAMBRE 1 SECTION 1
65449d2bc71a6a83181c8dab
2 novembre 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02 novembre 2023 après prorogation du délibéré en date du 25 mai 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Céline Miller, conseiller
Cour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b02
24 mars 2017
légaux demeurant 5 rue des malmors-45480 autruy sur juine Représentée et assistée sur l'audience par Me Guy DUPAIGNE de la SEP DUPAIGNE-PAPI, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE Madame celine
1ère Chambre
68f07d9dbfd83326c706378b
14 octobre 2025
LYDIA SOLUTIONS Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, chargée de la mise en état de l'affaire, assistée de Céline PERRIN, Greffier, Vu les articles 902
Chambre 1-1
6707700481e733ee26982d2b
9 octobre 2024
[T] [P] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Louise DE BECHILLON, magistrat de la mise en état, assisté e de Céline LITTERI, greffier.
66fe354691b69e88a370fb93
2 octobre 2024
[H] [D] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assisté e de Céline LITTERI, greffier, Vu la demande présentée, Vu les articles 367, 368 et 783
6451fabc48616ed0f8cd4e97
2 mai 2023
Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2023.
6253cc07bd3db21cbdd8ee71
10 janvier 2012
RENAUDIN, avoués, et assistée de Me Valérie CIZERON, avocat FAITS ET PROCÉDURE: Monsieur Franck X... et Madame Véronique Y... ont eu de leur mariage deux enfants: Kévin, né le 22 décembre 1994, Célia
2e chambre civile
5fca80de3fb42e70818f5520
24 septembre 2020
Madame [G] [X] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Non représentée, assignée par procès- verbal de recherches infructueuses le 12/07/19 SCP ETUDE D'HUISSIERS HUBERT PEYRE - CELINE
Chambre Etrangers/HSC
69fd721bcdc6046d47028e18
7 mai 2026
une durée maximale de vingt-six jours; En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE [Localité 2] ATLANTIQUE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Céline
2ème chambre section A
6a0452d3cdc6046d47938f5b
LYON - Représentant : Me Olivier CONSTANT, avocat au barreau de NIMES INTIMES LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET, magistrat de la mise en état, assisté de Céline
6253cc93bd3db21cbdd908cb
12 juillet 2013
en personne ET Madame Nolwenn Y... ... 49270 CHAMPTOCEAUX Intimée, comparante en personne Monsieur Lucien X... ... ... 44850 LE CELLIER Intimé, comparant en personne Madame Anne
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
Les bandits prenaient la fuite à bord du véhicule dérobé la nuit précédente à Celine P..., sans savoir que la caisse était vide.
67061e08fde28ee420710f59
8 octobre 2024
[G] [X] Représentant : Me Céline LORENZON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant à M.
668f76be9b65e642c58784c2
10 juillet 2024
[I] [B] Intimé Me [C] [K] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état, assistée de Céline
6785ff9188a2258b37c9d6eb
9 janvier 2025
02175) rendu le 02 août 2024 par le tribunal judiciaire de Valenciennes N° RG 24/04460 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VYYT joint au dossier 24/04443 APPELANT Monsieur [N] [P] Représentant : Me Célia
686ca6f4ab48d770a9cb5e48
1 juillet 2025
Monsieur [B] [R] Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline
686dfcc02abc72c5727a039b
8 juillet 2025
[E] [Y] Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise
6ème Chambre
6879d85265b5a3ab8ca54e21
17 juillet 2025
[H] [N] [1] Monsieur [V] [C] [4] Monsieur [L] [Z] Société [2] INTIMES Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Céline DESPLANCHES, greffière, Vu la procédure en instance d'appel
6811b6ea44bf0d1935aef9dc
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/02547 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ2W Ordonnance n° 2025/M87 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Céline ROBIN-KARRER
Page 27 sur 479
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.