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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68f7137acbf3d85a0c71ec1c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
VISIPLUS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Farida AYADI de la SCP EST AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e57
24 décembre 2013
24 décembre 2013
de l'épaule droite, de la tendinite du sus-épineux de l'épaule gauche, du syndrome du canal carpien droit et du syndrome du canal carpien gauche déclarées par M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
64a66068bbd03a05db9652d1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Au 1er janvier 2019, cette affaire a été transférée en l'état au pôle social du tribunal de grande instance d'Epinal, devenu tribunal judiciaire.
Source officielle1ère Chambre
628732e6c1d4e9057d612c5a
25 avril 2022
25 avril 2022
Civile ARRÊT N° /2022 DU 25 AVRIL 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01096 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EYMT Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal Judiciaire d'EPINAL
Source officielleJEX
6794815a0175ed452fca5948
23 janvier 2025
23 janvier 2025
JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01430 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FMSC Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
680b1a5b2364a383b774750e
24 avril 2025
24 avril 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 24 AVRIL 2025 N° RG 24/00573 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKUK Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 22/00076 14 février 2024
Source officielle1ère Chambre
64379dd59477fe04f5cc64cc
12 avril 2023
12 avril 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 22/00427 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E5VW Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 19 janvier 2022 - RG 18/00655
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01611_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
L'intéressée, qui a été élue représentante des parents d'élèves au sein du conseil de l'école maternelle et primaire " Louis Pergaud " d'Epinal, où sa fille et ses trois fils ont été ou sont scolarisés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce0a0ecdc6046d47d3ad85
1 avril 2026
1 avril 2026
gauche, lésion du sus-épineux bien corroborée par une IRM comme exigée par le tableau 57.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb74ed
4 avril 2024
4 avril 2024
ARRÊT N° /2024 PH DU 04 AVRIL 2024 N° RG 22/01734 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAR6 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 20/00161 15 juin 2022
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e8c549ea05a7cd2dd2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
les précédents clichés du 28 juillet 2017 ; elle paraissait plus étendue ; cette échographie relevait également à droite une calcification d'insertion du sus épineux et des calcifications volumineuses
Source officielle5ème Chambre
69d9de59cdc6046d47d961f4
7 avril 2026
7 avril 2026
LORRAINE CHAMPAGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f24
11 septembre 2007
11 septembre 2007
APPELANTE SARL MINALEX 33, rue Hoche 94200 IVRY SUR SEINE représentée par Me Grégory VIANDIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2335 INTIME Monsieur Balasingam X... ... ... 93800 EPINAY
Source officielleAvis
CADA:20180080
3 mai 2018
3 mai 2018
défaut sur support papier par envoi postal, des documents suivants portant sur la période 2015 à 2017 : 1) les registres de contrôle des locaux de garde à vue et d’infirmerie du commissariat de police d’Épinal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
S'agissant de l'état antérieur, il a constaté l'existence d'« un conflit évolué antéro supérieur responsable d'une lésion transfixiante d'allure dégénérative du tendon du sus épineux, du sous épineux et
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534cfd37f394d0f8f666ca
3 mai 2023
3 mai 2023
- Abduction 85° en actif ; 90° en passif ; - RTP 40° ; - Mouvement complexe main-vertex impossible, testing tendineux douloureux pour le sus épineux, le sous épineux et le long biceps.
Source officielleChambre Sociale
669a01a9bf9da27f384b0e46
18 juillet 2024
18 juillet 2024
et infra-épineux avec rétraction.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68df5bdbcf4e7f1c37e1ccd9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 02 OCTOBRE 2025 N° RG 23/00751 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE4G Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 21/00084 11 janvier 2023
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63ca42d49066fd7c90fc2626
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ARRÊT N° /2023 PH DU 19 JANVIER 2023 N° RG 21/02415 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E3HJ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 20/00006 10 septembre 2021
Source officielle5ème Chambre
6528df7aaaebb88318fda5ee
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Suivant jugement en date du 5 avril 2016, le tribunal de commerce d'Epinal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société Batifer environnement.
Source officiellePage 27 sur 119
EPINAT, Etienne, Arthur, EPINAT
22/07/2026
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EPINAT, LILLY
17/07/2026
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EPINAT, LILLY
14/07/2026
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SARL MAISON EPINAT
09/07/2026
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PHARMACIE EPINAT
18/06/2026
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