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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77e
7 mai 2008
, amplificateur pour la téléphonie, construction d'abonnés, réseaux câblés, modification d'installation, équipements d'immeubles, dérangements lignes d'abonnés, installation complexe, achat, vente, location
6253c904bd3db21cbdd87060
22 janvier 2004
contrat d'abonnement de télésurveillance puis les Conditions Générales du contrat de location ; Qu'au titre des Conditions Générales du contrat de location, l'article 15-2 stipule: "Le locataire
Chambre sociale
6a1e64e4cdc6046d47ca9ea8
28 mai 2026
[S] a été engagé à compter du 6 novembre 2015, à durée indéterminée, en qualité de VRP par la société [3] et [4] laquelle commercialise des abonnements des contrats d'abonnement en matière de téléphonie
9e Chambre C
603577459ec5409d2f401692
22 avril 2016
Ces faibles résultats ont fait l'objet de plusieurs points téléphoniques complets de la part de votre responsable.
Chambre civile TGI
63119de36f0d304f138e5fce
26 août 2022
abonnement à son nom.
5ème Chambre
68e1fd1620ac6488494aa665
2 octobre 2025
Le paiement de la première facture suivant la diffusion du règlement de service ou de sa mise à jour vaut accusé de réception par l'abonné.
CHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7363d497adffda3fd5
13 octobre 2022
DE CLÔTURE DU : 18 mai 2022 **** EXPOSÉ DU LITIGE En 2015 la société Abita Immobilier a signé avec la 'société Commerciale de Télécommunication SCT' (ci-après société SCT) un contrat de téléphonie
6253c851bd3db21cbdd84e3d
17 juin 1999
avocat au Barreau de PARIS 5 RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société TETRACOM demande le paiement de factures au titre de la résiliation des deux contrats de location d'une installation téléphonique
6253c9e2bd3db21cbdd8973f
7 septembre 2007
a condamné la société FREE à missionner un de ses techniciens pour se rendre chez Marie X... aux fins de procéder à la remise en service de son service HD de sorte que la télévision numérique, le téléphone
4eme Chambre Section 1
6610e5f474ef9f00086f675e
5 avril 2024
à nouveau sur ce point : - condamner la Sarl Abonnés Taxi Banlieue [Localité 5] à lui payer la somme de 9.125,76 euros à titre de travail dissimulé, Et Y ajoutant, - condamner la Sarl Abonnés Taxi
Pôle 1 - Chambre 5
65b20ef7c4cf860008dff594
24 janvier 2024
J'en ai référé à mon correspondant qui m'a communiqué son numéro de téléphone 06 (...). J'ai laissé un message vocal sur le répondeur du requis.
1ère Chambre
6358cdf3c40aa805a7864d88
25 octobre 2022
Cependant, ainsi que l'a relevé le premier juge, ce « harcèlement » physique et téléphonique n'est pas démontré.
4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386b
20 avril 2022
téléphonique (attention : tout message transmis de votre alarme à votre poste central se faisant par votre ligne de téléphone vous sera facturé par France Télécom.
6253cb4cbd3db21cbdd8d464
17 janvier 2011
À ce titre Mme X... justifie régler : – pour Quentin, 495 € par an de frais de scolarité, 620 € par an de cantine, 187 € d'abonnement TCL, – pour Clément, 518 € de cantine, 187 € d'abonnement TCL
Pôle 2 - Chambre 2
616263cc10de15342de14878
6 décembre 2013
. ***** FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: SFR commercialise une offre dite 'SFR LA Carte' décrite dans un document intitulé 'conditions d'abonnement et d'utilisation des offres SFR
2ème CHAMBRE CIVILE
6348ff4c63d497adffda3ef1
Il expose ses diverses pathologies, qualifie d' indispensables, contrairement à ce qu'a énoncé le premier juge, ses abonnements [8] et [5] , soutient que sa mutuelle coûte 266 € et non 173 € et que son
Chambre 1 A
634507ad3d3abfadff7c7928
5 octobre 2022
étant déjà existantes au moment de la conclusion du contrat, et le gérant de la société, qui travaille seul, n'ayant aucune connaissance en matière de téléphonie, fax et internet, et la rétractation étant
6253caa5bd3db21cbdd8ba38
19 février 2008
où elle intervenait, ait perturbé son fonctionnement et entraîné une perte importante du chiffre d'affaire, alors que l'on ignore le pourcentage d'abonnements aux chaînes de télévision Canal + et Canal
6253caa5bd3db21cbdd8ba39
où elle intervenait, ait perturbé son fonctionnement et entraîné une perte importante du chiffre d'affaire, alors que l'on ignore quel est le pourcentage d'abonnements aux chaînes de télévision Canal
16e chambre
615e0d87c25a97f0381f4db8
19 février 2015
, qui n'ont jamais eu lieu, alors que la passation de tels ordres se fait par une plate-forme spéciale en dehors de l'agence, avec souscription d'un abonnement mensuel ; que dans ce cas le client dispose
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