CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 479 résultats pour « abonnements téléphoniques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77e

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

, amplificateur pour la téléphonie, construction d'abonnés, réseaux câblés, modification d'installation, équipements d'immeubles, dérangements lignes d'abonnés, installation complexe, achat, vente, location

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87060

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

contrat d'abonnement de télésurveillance puis les Conditions Générales du contrat de location ; Qu'au titre des Conditions Générales du contrat de location, l'article 15-2 stipule: "Le locataire

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64e4cdc6046d47ca9ea8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[S] a été engagé à compter du 6 novembre 2015, à durée indéterminée, en qualité de VRP par la société [3] et [4] laquelle commercialise des abonnements des contrats d'abonnement en matière de téléphonie

Source officielle
CA

9e Chambre C

603577459ec5409d2f401692

Appel

22 avril 2016

22 avril 2016

Ces faibles résultats ont fait l'objet de plusieurs points téléphoniques complets de la part de votre responsable.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63119de36f0d304f138e5fce

Appel

26 août 2022

26 août 2022

abonnement à son nom.

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e1fd1620ac6488494aa665

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le paiement de la première facture suivant la diffusion du règlement de service ou de sa mise à jour vaut accusé de réception par l'abonné.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6348ff7363d497adffda3fd5

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

DE CLÔTURE DU : 18 mai 2022 **** EXPOSÉ DU LITIGE En 2015 la société Abita Immobilier a signé avec la 'société Commerciale de Télécommunication SCT' (ci-après société SCT) un contrat de téléphonie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e3d

Appel

17 juin 1999

17 juin 1999

avocat au Barreau de PARIS 5 RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société TETRACOM demande le paiement de factures au titre de la résiliation des deux contrats de location d'une installation téléphonique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8973f

Appel

7 septembre 2007

7 septembre 2007

a condamné la société FREE à missionner un de ses techniciens pour se rendre chez Marie X... aux fins de procéder à la remise en service de son service HD de sorte que la télévision numérique, le téléphone

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6610e5f474ef9f00086f675e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

à nouveau sur ce point : - condamner la Sarl Abonnés Taxi Banlieue [Localité 5] à lui payer la somme de 9.125,76 euros à titre de travail dissimulé, Et Y ajoutant, - condamner la Sarl Abonnés Taxi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65b20ef7c4cf860008dff594

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

J'en ai référé à mon correspondant qui m'a communiqué son numéro de téléphone 06 (...). J'ai laissé un message vocal sur le répondeur du requis.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdf3c40aa805a7864d88

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Cependant, ainsi que l'a relevé le premier juge, ce « harcèlement » physique et téléphonique n'est pas démontré.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9276d9e13277d6e386b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

téléphonique (attention : tout message transmis de votre alarme à votre poste central se faisant par votre ligne de téléphone vous sera facturé par France Télécom.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d464

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

À ce titre Mme X... justifie régler : – pour Quentin, 495 € par an de frais de scolarité, 620 € par an de cantine, 187 € d'abonnement TCL, – pour Clément, 518 € de cantine, 187 € d'abonnement TCL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616263cc10de15342de14878

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

. ***** FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: SFR commercialise une offre dite 'SFR LA Carte' décrite dans un document intitulé 'conditions d'abonnement et d'utilisation des offres SFR

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6348ff4c63d497adffda3ef1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Il expose ses diverses pathologies, qualifie d' indispensables, contrairement à ce qu'a énoncé le premier juge, ses abonnements [8] et [5] , soutient que sa mutuelle coûte 266 € et non 173 € et que son

Source officielle
CA

Chambre 1 A

634507ad3d3abfadff7c7928

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

étant déjà existantes au moment de la conclusion du contrat, et le gérant de la société, qui travaille seul, n'ayant aucune connaissance en matière de téléphonie, fax et internet, et la rétractation étant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba38

Appel

19 février 2008

19 février 2008

où elle intervenait, ait perturbé son fonctionnement et entraîné une perte importante du chiffre d'affaire, alors que l'on ignore le pourcentage d'abonnements aux chaînes de télévision Canal + et Canal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba39

Appel

19 février 2008

19 février 2008

où elle intervenait, ait perturbé son fonctionnement et entraîné une perte importante du chiffre d'affaire, alors que l'on ignore quel est le pourcentage d'abonnements aux chaînes de télévision Canal

Source officielle
CA

16e chambre

615e0d87c25a97f0381f4db8

Appel

19 février 2015

19 février 2015

, qui n'ont jamais eu lieu, alors que la passation de tels ordres se fait par une plate-forme spéciale en dehors de l'agence, avec souscription d'un abonnement mensuel ; que dans ce cas le client dispose

Source officielle

Page 27 sur 74

← PrécédentSuivant →