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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
62c67c85ca9bf2637903092a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Abdel-Ali
Source officielleChambre sociale
62c67c86ca9bf26379030938
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Abdel-Ali
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64c8a0f3dfabddd9699e0091
28 juillet 2023
28 juillet 2023
[V] du même jour décrivant un patient admis aux urgences pour une intoxication médicamenteuse volontaire avec passage en réanimation, une humeur basse, une anhédonie, une aboulie, une anxiété et un vide
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6719e5095857dd64cbdaa5f6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 23/00353 rendue par le Tribunal judiciaire de Bobigny le 19 Mars 2024 Appelante : Madame [V] [L], représentée par Me Abdel
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edad
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Abdel-Hakim X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f4
29 juin 2007
29 juin 2007
demeurant... 67130 BAREMBACH Monsieur Abdel Malik Y...
Source officielleChambre civile TGI
652a31107ed1ea83181125d0
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Madame [M] [E] [L] [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Maître [K] [A]-[T] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Abdoul
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d55
6 octobre 2017
6 octobre 2017
(no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 21081 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 12 Juin 2014- Cour d'Appel de PARIS-RG no 13/ 05035 APPELANT Monsieur Mohamad Abdul
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93daf
7 novembre 2017
7 novembre 2017
No 16/03728 AFFAIRE : Abdell Illah X...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00901_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
M. et Mme B, actionnaires minoritaires des sociétés par actions simplifiées (SAS) Abelia, Abies et Abulition, ont imputé sur le montant de leur impôt sur le revenu au titre de l'année 2013, sur le fondement
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf26379030930
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Abdel-Ali
Source officielleChambre des étrangers
651fa505c601f08318991530
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[Z] [F], atteint d'une schizophrénie paranoïde, avait peu évolué avec un persistance de la symptomatologie psychotique marquée par l'aboulie, l'apathie et une sentiment d'hostilité de la part des tiers
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b4ec820a3a2a05e758
10 avril 2025
10 avril 2025
conseil Me Jacqueline BONUTTO-BECAVIN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR à la REQUETE : Monsieur [Y] [C] né le 13 Avril 1962 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Abdel
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e436
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Abdel Malek X... né le 08 Novembre 1955 à LYON (69000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c9
25 février 2014
25 février 2014
Abdel Jawad X... a été engagé par la société Triade Electronique en qualité d'agent de démantèlement (statut ouvrier) selon contrat à durée déterminée, pour la période du 5 janvier 2009 au 31 mars 2009
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01456_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
B à Abdoul et K est établi par de nouveaux documents ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917eb
17 juin 2014
17 juin 2014
Abdel Z..., apparent gérant de la société, soumise à la condition qu'il en devienne le gérant, ce qu'il a accepté. Il prenait et exécutait en réalité les ordres de M.
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf26379030926
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Abdel-Ali
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628ba9
2 avril 2024
2 avril 2024
[M] [R] sa décision de refus de prise en charge de l'affection déclarée, le 20 mars 2018, comme 'décompensation anxieuse et dépressive chronique; persistence d'asthénie, aboulie et anxiété intermittente
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01911_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
A..., représenté par Me Abdel Salam, demande à la Cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler le jugement n°s 2503262, 2503282 du 21 mars 2025 du magistrat
Source officiellePage 3 sur 16
GHAIBI, Abdul, Ghafar
28/07/2026
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ABDUL GAFFOOR, Mohamed-Azeem
28/07/2026
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ABDULRAHEEMZAI, Noor, Rahman
28/07/2026
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NOORZAD, Abdul, Rafi, NOORZAD
28/07/2026
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Abdulrahman Mohamed, Alsadik
28/07/2026
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