CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
6789f8a2482fcecad732fec9
16 janvier 2025
Française [Adresse 2] [Localité 3] Défaillant, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 17 avril 2023 (article 659 cpc) DÉBATS à l'audience publique du 09 octobre 2024 tenue par Yves Benhamou
68fb978411af6ba0065f405f
23 octobre 2025
Française [Adresse 3] [Localité 5] Défaillant à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 31 octobre 2023 (article 659 cpc) DÉBATS à l'audience publique du 21 mai 2025 tenue par Yves Benhamou
642fb633cece1704f57475e7
6 avril 2023
Douai avocat constitué INTIMÉE SA Cofidis [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Xavier Hélain, avocat au barreau de Lille, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yves Benhamou
6870a16f5b6604a26aae87fb
10 juillet 2025
ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 10 Juillet 2025 Minute n° 25/577 Juge de la mise en état d'[Localité 5] du 07 Mars 2025 N° RG 25/01846 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WEIK Nous, Yves BENHAMOU
63b7ccd46b63637c907b7ac4
5 janvier 2023
de la Saccef [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 28 septembre 2022 tenue par Yves Benhamou
62c7ca0fcb8dca058e3e7a78
7 juillet 2022
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022 après prorogation du délibéré du 30 juin 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Yves Benhamou
635236998c924eadffcc4736
20 octobre 2022
1954 à [Localité 5] - de nationalité française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Diana Tir, avocat au barreau de Douai DÉBATS à l'audience publique du 22 juin 2022 tenue par Yves Benhamou
6438f253a942a604f5e93454
13 avril 2023
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou
63d379e8d1bc2605de4b4871
26 janvier 2023
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023 après prorogation du délibéré 15 décembre 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Yves Benhamou
63d379f0d1bc2605de4b48bf
CHAMBRE 8 SECTION 4
6870a1765b6604a26aae8873
Hainaut (SIGH) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Manuel de Abreu, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 18 mars 2025 tenue par Yves Benhamou
680b1bf1c0f38137e6792a52
24 avril 2025
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou
65aa2538a34ad100085819b7
18 janvier 2024
Adresse 3] [Localité 5] Défaillant, à qui la déclaration d'appel a été signifié le 24 septembre 2021 par acte remis à personne DÉBATS à l'audience publique du 04 octobre 2023 tenue par Yves Benhamou
Pôle 5 - Chambre 8
616260318672d229b8816320
19 mars 2013
(avocat au barreau de PARIS, toque : D0849) Monsieur [R] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-Marc BENHAMOU (avocat au barreau de PARIS, toque : D0849) Madame [Q] [U] épouse
68e897f06d821fc8a3c655ee
9 octobre 2025
ORDONNANCE DE DESISTEMENT TOTAL du 09 Octobre 2025 Minute n° 25/728 Tribunal de Grande Instance de Lille du 16 Novembre 2018 N° RG 19/00550 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SDZY Nous, Yves BENHAMOU
Chambre 4-3
68e899f860ca52a2831c0284
2025/ 149 RG 21/03275 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHBTT [Y] [C] C/ [J] [U] [B] [U] [P] [U] épouse [Z] Copie certifiée conforme délivrée le 09 Octobre 2025 à : -Me Anne BENHAMOU
Chambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d6f
22 octobre 2025
syndic en exercice, la SAS CABINET TABONI, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Marcel BENHAMOU
626b8171d1fb03057d9a5109
28 avril 2022
] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume Ghestem, avocat au barreau de Lille et Me Cédric Klein, avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 23 février 2022 tenue par Yves Benhamou
626b8171d1fb03057d9a510f
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou
635236978c924eadffcc4730
à [Localité 11] - de nationalité Française [Adresse 4] Représentée par Me Christelle Mathieu, avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 22 juin 2022 tenue par Yves Benhamou
Page 3 sur 54
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.