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BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 mai 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 3311 SA ALLIANZ IARD c/ Monsieur Benjamin

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

6035ee4533877b542169480e

Appel

27 janvier 2016

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 27 JANVIER 2016 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 5

62c91ab0f3eafe9fcf075f4b

Appel

8 juillet 2022

Copies exécutoires République française délivrées aux parties le :Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 8 JUILLET 2022 (n°384, 5 pages) Numéro

Source officielle

Chambre 4-8b

6538b33b7ffc2c8318edfe6c

Appel

24 octobre 2023

[B], dont elle ne s'était jamais séparée, et qui était le père de l'enfant [H] née le 12 février 2007.

Source officielle

Chambre 4-8b

653a0643d0451e8318d0e921

Appel

20 octobre 2023

Par jugement du 8 mars 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille a : déclaré M.

Source officielle

Chambre 4-8b

65b9f2138452800008b2b422

Appel

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle

Chambre 4-8a

68676be1fdaf41a8356be6e7

Appel

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle

Chambre 4-8a

6979fa14cdc6046d47f8bad7

Appel

27 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc9f142a903003073a5de2

Appel

9 novembre 2018

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2018 (n° , 5 pages) Numéro

Source officielle

Chambre 4-8b

668f76bd9b65e642c58784b8

Appel

5 juillet 2024

contesté l'envoi des courriers de la caisse à son adresse plutôt qu'au siège social ni jamais fait de demande en ce sens. 7.

Source officielle

Chambre 4-8a

69787a21cdc6046d47d808ac

Appel

26 janvier 2026

Par jugement avant-dire droit du 20 avril 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille a désigné un [11].

Source officielle

Chambre Sociale

63d37a8cd1bc2605de4b4a43

Appel

26 janvier 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 JANVIER 2023 à Me Benjamin GIRARD Me Estelle GARNIER XA ARRÊT du : 26 JANVIER 2023

Source officielle

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86c5

Appel

30 juillet 2024

[E] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille. Par jugement contradictoire du 8 novembre 2022, le pôle social a déclaré le recours de M.

Source officielle

4eme Chambre Section 2

6263996a81d302277d8e8d00

Appel

22 avril 2022

BUREAU TECHNIQUE AMIANTE SUD OUEST INFIRMATION Grosse délivrée le 22 4 22 à Me Hélène CAPELA Me Benjamin DE SCORBIAC REPUBLIQUE

Source officielle

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6732

Appel

5 avril 2024

MALADIE DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société [6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Benjamin

Source officielle

Chambre 4-8a

68ef2dc78a85971c3ac2012c

Appel

14 octobre 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle

Chambre 4-8b

653a0644d0451e8318d0e927

Appel

20 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69e1d0b4cdc6046d4789aec5

Appel

16 avril 2026

République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRÊT DU 16 AVRIL 2026 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 24/00124

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 9 - B

68e894a9d8f6cc6d55dd3fce

Appel

9 octobre 2025

République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2025 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 25/00084

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