CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 691 résultats pour « Bessy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262a

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Betty..... Par lettre du 3 décembre 2012, l'association Les Récolets " La Tremblaye " a convoqué Mme Betty X... à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 12 décembre suivant.

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b35782edfb0b58c05ecb3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

euros - condamné la SAS Best Aménagements à payer, après compensation, à M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67ef68c46b85edc07d3454b8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte du 9 mai 2018, la société BESV a fait assigner en paiement la SCEA du Moulin à Vent.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177daee5d80f0008c2e88e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

d'une expertise et encore plus subsidiairement la garantie de la société Le Berry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be7d

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

par la SAS BEST CONCEPT à l'ASSEDIC des indemnités de chômage payées à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932ba

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

INTIMÉE Madame Betty Y...épouse Z... ... 97118 SAINT FRANCOIS Non comparante.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c1498d0ccf000877e7a9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BESSE JEAN CLAUDE Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

L DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 23 Juin 2015 SA SELIc/SCI DE LA PLACE JEAN DE BERRY

6253cd21bd3db21cbdd9257b

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

N DOSSIER N 15/ 00017 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 23 Juin 2015 SA SELI c/ SCI DE LA PLACE JEAN DE BERRY LIMOGES, le 23 Juin 2015 Madame Annie ANTOINE, Première

Source officielle
CA

12e chambre

5fdeb1c89b9b418342301338

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

LTD C/ SARL OGON DESIGNS SAS BEST OF TV Décision déférée à la cour: Ordonnance rendue le 22 Février 2018 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 12 N° RG : 17/4679

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949ba

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

L... pris en sa qualité de mandataire judiciaire et encore de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL BEST PIZZA [...] [...]

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX00519_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 4 octobre 2022, l'EURL Le Berry a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6285e14f6a1876057df5d408

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Par ailleurs, le 2 mars 2015, la société Bely et M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

687732f87032dd17d194bb25

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La gestion locative était confiée à la société Orpi Trollat & Berry immobilier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX00534_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 4 octobre 2022, l'EURL Le Berry a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d8b

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

D'ASSURANCE représentée par ses dirigeants légaux L'Europa 9 Boulevard Lieutenant Knoblauck 42048 SAINT ETIENNE CEDEX 1 Représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués Assistée de Me BESSY

Source officielle
CA

4e chambre civile

65a0ee7c5bbe450008b2cf5e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Carrefour Banque le 22 novembre 2021, Vu l'avis d'irrecevabilité des conclusions adressé le 02 janvier 2024 à Me Betty CHAUVIN, Attendu que Me Betty CHAUVIN a répondu le 08 janvier 2024 à cet avis

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e899ed60ca52a2831c01ce

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] [C] n'est ni associé ni dirigeant de la société Best Tacos. La seule circonstance que son frère M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

67061e4cfde28ee42071125f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La MSA Berry Touraine poursuit l'infirmation du jugement déféré en ce qu'il a statué ainsi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945eb

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

avocat plaidant Me Gilles GASSENBACH, membre de la SCP LPA-CGR AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265230178233652 la SA BOIS CHAUDS DU BERRY

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2cd1bc2605de4b4cae

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

BETTY S.C.I.

Source officielle

Page 3 sur 135

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC285 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI CLOS BESSY

SIREN 423951441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

propriété, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BESSY

SIREN 512117292GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DUBESSY JULIEN

SIREN 792086365GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BESSY CHORRIER

SIREN 345381990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA FERME DU BESSY

SIREN 893166959GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

04/06/2026

Voir →