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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90854
3 juillet 2013
3 juillet 2013
aux droits de la SARL Blache, - débouté M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01412_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Bouches-du-Rhône a refusé d'exercer les pouvoirs prévus à l'article L. 752-23 du code de commerce et de constater l'exploitation illicite de la surface de vente des magasins sous l'enseigne " Grand Frais-Marie Blachère
Source officielle1ère Chambre civile
64379d909477fe04f5cc6369
12 avril 2023
12 avril 2023
D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 22/00220 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G5JB Affaire : Monsieur [W], [A], [V], [Y] [T] représenté et assisté de Me Jacques BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1756a1876057df5d524
18 mai 2022
18 mai 2022
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, et Mme Valérie BLANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1be
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Antonio X... ... 63200 RIOM représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assisté de Me BLANCHET de la SCP MARTY BAFFELEUF BLANCHET, avocats au barreau de RIOM APPELANT ET : Compagnie
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b82
5 janvier 2023
5 janvier 2023
N° RG 11-18-0004 APPELANTE : SA Credipar pris en la personne de son Président directeur Général domicilié au siège social [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Rafaele BLACHERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a2a1
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 FEVRIER 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00900 APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 30111 CONGENIES Représentant : Me Rafaele BLACHERE
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0c82b27805d4d3c06e
9 août 2022
9 août 2022
LMDA - LA MAISON DE L'AUTO Prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège Représentée par Me Lise BLACHE de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire
Source officielleChambre Prud'homale
66347e9e789e5f0008d7cb96
18 avril 2024
18 avril 2024
Puis à compter du 1er octobre 2016, elle a été engagée par la société Blanchet [U] au sein du magasin d'[Localité 2], par contrat à durée déterminée renouvelé deux fois.
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f10
2 juillet 2024
2 juillet 2024
naissance 9] 1960 à [Localité 16] [Adresse 10] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Nathalie BLACHER de la SCP BLACHER - GEVAUDAN, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911639036b39a0de81db
22 janvier 2024
22 janvier 2024
APPELANT [5] [Adresse 2] [Localité 4] ayant Me Thibault DOUBLET, avocat au barreau de QUIMPER INTIMEE [8] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 3] ayant Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911c39036b39a0de8231
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Adresse 6] [Localité 3] ayant Me Astrid ROUSSEL-OLIVE, avocate au barreau de TOULOUSE INTIMEE [8] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63c8ef32dc5b777c909930a0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente Mme Marie-José BOU, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1756a1876057df5d526
18 mai 2022
18 mai 2022
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, et Mme Valérie BLANCHET
Source officielle4ème Chambre
67ef68cb6b85edc07d34550c
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [M] [R] né le 08/06/1981 à [Localité 1] Représenté par Me Quentin BLANCHET
Source officielleContestations Honoraires
6524ea2f0188778318399719
9 octobre 2023
9 octobre 2023
publique du 09 Octobre 2023 **** ENTRE : Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant ni représenté ET : Maître Loic CABIOCH représenté par Me Quentin BLANCHET-MAGON
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704681e733ee269830f1
4 avril 2024
4 avril 2024
POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE [15] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officielleRéférés Civils
652f793cb053208318995c2b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officielle4ème Chambre
65b4b1ea7ef77d000880b653
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officielle4ème Chambre
65b4b1ee7ef77d000880b655
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officiellePage 3 sur 34