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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00177_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
La Commission rédige, au moyen d'actes d'exécution, une brochure commune (), contenant au minimum les informations visées au paragraphe 1 du présent article.
Source officielle1ère Chambre
65ab717136bfc00008d68bf6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 2] -[Localité 1]R Représentée par Me Muriel LOMBARD, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : [Localité 3] Sise [Adresse 4] -[Localité 3]T Représentée par Me Estelle BROCARD
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a7851d8121050008662f20
16 janvier 2024
16 janvier 2024
NANT'ARTISANS Représentée par Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES INTIME Dominique BROCHARD Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777bf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AJILINK [K] [T] prise en la personne de Maître [W] [T] en qualité d'administrateur provisoire de la SAS ACTIUM GROUPE et de la SAS ACTIUM TP représentant : Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079640
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Adresse 14] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante et eprésentée par Me Florence BROCHARD BEDIER de la SCP BROCHARD-BEDIER
Source officielleChambre 4-8
64379d319477fe04f5cc6267
7 avril 2023
7 avril 2023
DBVB-V-B7G-BJ55L [9] C/ [P] [B] S.A.S.U. [11] S.A. [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - [9] - Monsieur [P] [B] - Me Marion HENNEQUIN - Me Christian BROCHARD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63d37991d1bc2605de4b46b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ET : INTIMEE [8] ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège TSA 60200 [Localité 2] Représentée par Me BROCHARD-BEDIER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65434af90147228318b9138a
30 octobre 2023
30 octobre 2023
PICARDIE ayant siège social [Adresse 1] - [Localité 5] pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me BROCHARD-BEDIER
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55083
25 juillet 2023
25 juillet 2023
G & Y Représentant : Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS APPELANTE S.C.I.
Source officielle1ère Chambre civile
65434b200147228318b91409
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BROCHARD HERNANDEZ Représentée par Me Stéphanie JUGELE, avocat au barreau de COUTANCES INTIME Nous, G.
Source officielle1re chambre civile
64c9f21bbe9373d969ac44be
1 août 2023
1 août 2023
[B] sur l'exploitation de l'Earl de Brochai, de ce contrat.
Source officiellePremier Président
65b4b0fe7ef77d000880b5e3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
APPELANT Monsieur [U] [R] [D] [X] né le 14 Septembre 1993 [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Arnaud BROCHARD, avocat au barreau de POITIERS faisant l'objet de soins psychiatriques
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a4359
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01379_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés les 29 avril 2020, 25 janvier 2021 et 8 février 2022, M. et Mme B, représentés par la Selarl Brocard avocats, demandent à la cour
Source officielleChambre Sociale
616323163dbed56e5e2c2f67
5 octobre 2011
5 octobre 2011
Pascale REVEL - MAHUSSIER substituée par Me LE GAILLARD Sophie (avocats au barreau de LYON) INTIMEE : La Société AVENTIS INTERCONTINENTAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me BROCHARD
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02278_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Nicolas Brochard, secrétaire administratif de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe du pôle régional Dublin de la préfecture de Maine-et-Loire et signataire de l'arrêté contesté, à l'effet de signer
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860ea
30 avril 2002
30 avril 2002
LE TRENTE AVRIL DEUX MIL DEUX LA CHAMBRE COMMERCIALE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 1999/02007 - section 9 (B.B/E.M.) opposant : LA SA BRICARD dont le
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b20990c4cf860008dff324
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[M] [V] Représenté par Me VANDENDRIESSCHE, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Anne sophie DELCOURT, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉE Organisme [3] Représentée par Me BROCHARD-BEDIER, avocat
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b20994c4cf860008dff326
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[E] [U] Représenté par Me VANDENDRIESSCHE, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Anne sophie DELCOURT, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉ [2] Représenté par Me BROCHARD-BEDIER, avocat au barreau
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a86cdc6046d4790dbce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 Plaidant : Me Delphine
Source officiellePage 3 sur 165