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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
644a128d656d26d0f8b57ebd
26 avril 2023
26 avril 2023
Société [14] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Pascal CHAUCHARD de la SELARL CHAUCHARD ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, , non présent.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dda
4 avril 2023
4 avril 2023
1], prise en la personne de son Président, Monsieur [O] [I], domicilié en cette qualité au siège de l'Association., représentée par Me Patrick BAUDOUIN de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8895b
20 septembre 2006
20 septembre 2006
HYEST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 311 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juillet 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Jany CHAUVAUD
Source officielle1re chambre civile
66a9d38705566a2f16fd8735
30 juillet 2024
30 juillet 2024
ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE dont le siège est situé [Adresse 1], prise en son établissement secondaire situé [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Hugues CHAUMARD, membre de la SCP CHAUMARD TOURAILLE
Source officielleChambre des étrangers
6618cf0c7935f50008be42df
11 avril 2024
11 avril 2024
Après quoi, Madame Valérie CHAUMOND, conseiller, a mis l'affaire en délibéré, pour être rendue le 11 avril 2024 à 16 heures par mise à disposition au greffe. ''' M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a4
18 septembre 2007
18 septembre 2007
n'a écrit que le Maire de Villers le Lac s'était rendu à " Gradoz " (sic) ; que Georges X... et Pierre X... sont cordialement invités à relire le jugement ; Attendu que ledit Maire habitait le Chauffaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066f
10 mai 2013
10 mai 2013
Dont le siège social est Route de Niort-79310 MAZIERES EN GATINE représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pascal CHAUCHARD, avocat au barreau de PARIS SA SAGENA
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8876c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Sylvain X..., de nationalité Française, né le 03 Janvier 1962 à CONFOLENS (16500), Exploitant forestier, demeurant ... représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me CHAUPRADE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d6f
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée sur l'audience par Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92531
12 juin 2015
12 juin 2015
.-87000 LIMOGES COMPARANTE, assistée de Me Nathalie CHAUPRADE, avocat au barreau de LIMOGES ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE, demeurant 52 bis avenue Garibaldi-87000
Source officielleChambre des étrangers
66fce3dd8d6ea26f688da721
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Après quoi, Madame Valérie CHAUMOND, conseiller, a mis l'affaire en délibéré pour être rendue le 01 octobre 2024 à 16 heures 00, par mise à disposition au greffe. ''' M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ebd
15 février 2016
15 février 2016
A demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs o udu droit de visite-parents non mariés Grosse délivrée à Me CHAUPRADE,
Source officielle1re chambre civile
68676a20ae73470041cef7ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CNP ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuel TOURAILLE, membre de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 INTIMÉ : Monsieur [E] [I] né
Source officielle1re chambre civile
65a0ea9d5bbe450008b2cdb2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Localité 6] assistées de Me Vincent NIDERPRIM, membre de la SELARL AVOX, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentées par Me Jean-Hugues CHAUMARD
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42dd
11 avril 2024
11 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63cb93119c02507c9078de1b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, C/O Sté AGENCE DE GESTION DES COPROPRIETES Syndic [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Jérôme CHAMARD
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da979
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ARRÊT RENDU LE UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE ENTRE : Monsieur [T] [I] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 6] demeurant [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Marie-anne CHAMARD-CABIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86992
19 février 2003
19 février 2003
CHAILLARD épouse Y..., A...
Source officielleChambre des étrangers
65a23c537ca18b0008e58206
10 janvier 2024
10 janvier 2024
N° 1 DOSSIER: N° RG 23/00114 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIQWW COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 10 Janvier 2024 à 10 heures [V] [N] épouse [G] Madame Valérie CHAUMOND, conseiller
Source officielleChambre sociale
6528df4faaebb88318fda562
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des
Source officiellePage 3 sur 26