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BESANCON, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 3 Juin 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Madame Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

3 octobre 2023

PARIS, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Juin 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 8

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Appel

20 octobre 2023

MK, RCS de Créteil sous le n°750 451 775, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Lucas DOMENACH, avocat

Source officielle

2e chambre sociale

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Appel

29 avril 2025

Suite à la transmission, le 18 septembre 2020, par la société Hydenet d'une liste de postes de reclassements disponibles et ouverts à candidature au sein du groupe Ecolab, Mme [B] s'est portée candidate

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

2 avril 2024

PARIS, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 13 Février 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre sociale

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Appel

16 octobre 2025

D'ailleurs une fiche de poste ou une liste des tâches ne peut être par définition exhaustive. M.

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

4 octobre 2022

DESGROIS, Plaidant, avocat au barreau de l'AIN, présent COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 28 Juin 2022 : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, et Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre sociale

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Appel

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère

Source officielle

Chambre Sociale

653a0674d0451e8318d0e99d

Appel

17 octobre 2023

directeur de la CARSAT COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 31 Janvier 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

635387de513cb5adff943633

Appel

18 octobre 2022

de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Août 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

4 juillet 2023

la CPAM du DOUBS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 16 Mai 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

1 octobre 2024

décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 10 Septembre 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

22 juillet 2025

BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 24 Juin 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Madame Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

6877343cbb004950a0567a83

Appel

15 juillet 2025

barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 17 Juin 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Madame Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

2 juillet 2024

BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 4 Juin 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

1ère Chambre

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Appel

16 janvier 2024

Mme Florence DOMENEGO et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

4 avril 2023

de PARIS, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 21 Février 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

17 mai 2022

MONTBELIARD, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 15 Mars 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

16 juillet 2024

SOCIETE [13], sise [Adresse 7] - [Localité 1] non comparante COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 02 Juillet 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Mme Florence DOMENEGO

Source officielle

Chambre Sociale

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Appel

18 juillet 2025

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO

Source officielle

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