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2 248 résultats pour « Ellisalde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 7

63ca42fe9066fd7c90fc2733

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Prise en la personne de son gérant Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 443 061 841 Dont le siège social est au [Adresse 9] Élisant toutes domicile au cabinet de Me Edmond FROMANTIN [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

65af6a31b6c6260008b53190

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

La société Elisa justifie d'une assurance professionnelle de son local situé à [Localité 5], rétroactive à compter du 1er mai 2023 et jusqu'au 30 avril 2024.

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fdc63a501e3c58762207d65

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

agissant par Maître Marie-Sophie C... en qualité de mandataire judiciaire de la SARL ELISA demeurant [...]

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66960d0853a3547449c24167

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 07 mars 2024 **** Par acte authentique du 9 janvier 2018, la SCI Elisa a vendu à M. 

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65af6a1cb6c6260008b53186

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Assisté de Véronique COUVET, Greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 10 janvier 2024 : HK MANUFACTURING LTD, Société de droit irlandais Élisant

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CA

Avis

CADA:20142277

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Maître XXX XXX, conseil du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 5 rue Elisa Lemonnier 75012 Paris, représenté par son syndic, le cabinet PG LANCe 1 CIE, de Madame XXX XXX épouse XXX, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d6

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

né le 12 mars 1957 à AMNEVILLE (MOSELLE) Élisant domicile chez Me Jean-Pierre I... ... 75116 PARIS Alim Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

65b20ed2c4cf860008dff582

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse 4] [Localité 7] Société [B] BOGART INTERNATIONAL BV, société de droit néerlandais Elisant domicvile au cabinet CMS Francis Lefebvre [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f71

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Attendu que la dette de la société Eliade envers la banque, garantie par le cautionnement solidaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9e

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Il soutient que, dans le cadre de l'enquête sociale, Madame Elisa Y... a accepté qu'il exerce un droit de visite à son domicile un samedi sur deux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a7

Appel

8 février 2017

8 février 2017

En l'espèce, il n'est pas contesté que Mme Elisa A...Veuve X... est décédée des suites d'une fibrose pulmonaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90027

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

prise en sa qualité d'administrateur des biens et de représentante de Madame Elisa X... Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934b7

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

APPELANTE Madame Elisa X... ... ... 97120 SAINT-CLAUDE Non Comparante, ni représentée INTIMÉES CAF DE LA GUADELOUPE Sise Parc d'activités La Providence-Zac de Dothémare 97139 LES ABYMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076e

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Elisa Y...

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

616250fb929f6bffa995b394

Appel

5 février 2014

5 février 2014

de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par : Me Gwenaël SAINTILAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0664 DEFENDERESSE AU DEFERE Société civile ELISA

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CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c5

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Z... est issue Elisa née le 27 novembre 2007. Le couple s'est séparé en juin 2008.

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CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

19552 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Septembre 2012- Cour d'Appel de PARIS-RG no 11/ 11781 DEMANDEURS EN OMMISSION DE STATUER Monsieur Amaury Alexandre Stéphane X... et Mademoiselle Elisa

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

68df5a4221a269c127203b5c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 444 608 442 Dont le siège social est au : [Adresse 6] [Localité 10] Élisant domicile au cabinet de

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01068_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B, représenté par Me Elissalde, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 7 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 avril 2021 du préfet de la

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CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01540_20250129

Admin. Appel

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 18 juin 2024 et régularisée le 19 décembre 2024, Mme B, représentée par Me Elissalde, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle

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