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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6031eed43de78027b9842600
1 juin 2018
1 juin 2018
Au jour de la signature de ce protocole, Mme Z... et l'entreprise GALLO MARCHIANDO ont effectué une inspection du chantier visant à constater les travaux réalisés.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01199_20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Boulogne-Billancourt a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 22 mars 2021 par lequel le maire de Boulogne-Billancourt a délivré à la société par actions simplifiées (SAS) Le Gallo
Source officielleAvis
CADA:20171577
24 mai 2017
24 mai 2017
industriel soumis à la réglementation des installations classées pour la préservation de l'environnement (ICPE) dont sa cliente est propriétaire : 1) les échanges et études intervenus entre la société Galloo
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89436
24 mai 2007
24 mai 2007
Loisirs, alors que la distribution des articles de la gamme Sport étaient réservée à la société Gallo.
Source officielleChambre 3-4
65b0b9108d0ccf000877e41f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[S] [T] Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eda
22 février 2007
22 février 2007
, greffier, lors des débats ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 22 Février 2007 et signé par Monsieur LE FEVRE, Président, et Mme LE GALL, Greffier La SA HLM COUTANCES
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbe
8 février 2007
8 février 2007
Monsieur LE FEVRE, Président, et Madame LE GALL, Greffier * * * La Cour, Vu le jugement du 11 mai 2006 du Tribunal de Grande Instance d'AVRANCHES qui a prononcé la résolution du plan
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6035916e3056efb62d7b5dea
31 mars 2016
31 mars 2016
Les sociétés Galloo France, Galloo NV et Etablissements Stroh ont interjeté appel par déclaration d'appel du 23 février 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89796
11 octobre 2007
11 octobre 2007
GREFFIER : Madame LEDOUX, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 Octobre 2007 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
631add61f575634f1371eb51
8 septembre 2022
8 septembre 2022
FAURY, substitut Général, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 GREFFIER : Mme LE GALL, greffier ARRÊT prononcé publiquement le 08 septembre 2022 à 14h00 par mise à disposition de
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a88
20 septembre 2007
20 septembre 2007
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 20 Septembre 2007 et signé par Monsieur LE FEVRE, Président, et Mme LE GALL, Greffier M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a051
13 décembre 2007
13 décembre 2007
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 Décembre 2007 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier
Source officielleChambre 3-4
6614da3f28647600086a8f05
8 avril 2024
8 avril 2024
[Z] [K] Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielle2ème Chambre civile
631add5af575634f1371eb31
8 septembre 2022
8 septembre 2022
publique du 09 mai 2022, sans opposition du ou des avocats, Madame EMILY, Président de Chambre, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
626b8169d1fb03057d9a509a
28 avril 2022
28 avril 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
627df7ae0d41e0057d43e2da
12 mai 2022
12 mai 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da1
11 octobre 2007
11 octobre 2007
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 Octobre 2007 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b488
22 avril 2008
22 avril 2008
BANQUE REGIONALE DE L'OUEST (GROUPE CIC) 7 rue Gallois-B.
Source officielleAvis
CADA:20200978
25 juin 2020
25 juin 2020
ordre public et de la circulation en vue de la fermeture de la galerie X (75008) entre le 17 novembre 2018 et le 18 mai 2019.
Source officielle2ème Chambre
6528df4daaebb88318fda552
10 octobre 2023
10 octobre 2023
de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Madame [J] [C] née le 05 Septembre 1990 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Ronald GALLO
Source officiellePage 3 sur 273