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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01966_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Par une demande et deux mémoires, enregistrés les 11 mars, 18 mai et 20 septembre 2022, la société Enedis, représentée par Me Michel Guénaire, a demandé à la cour, en application de l'article L. 911-4
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab99b3c8605deec213b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
5] [Localité 11] représenté par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me HENANFF de la SELAS PORCHER et Associés avocat au barreau de Paris SCP HAMEAU - GUERARD
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f51cdc6046d47f3be6a
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau de Grenoble APPELANT Et S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ladjel GUEBBABI
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8ba0d41e0057d43e3da
12 mai 2022
12 mai 2022
73100 AIX-LES-BAINS Représentée par Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY, INTIME : Monsieur [X] [N] 9, Rue Clément Ader 38400 SAINT MARTIN D HERES Représenté par Me Ladjel GUEBBABI
Source officielle1ère Chambre civile
6808778253f7b81e1a5eb05f
22 avril 2025
22 avril 2025
statuant à nouveau et y ajoutant, - débouté Mme [F] [T] de toutes ses demandes - condamné Mme [F] [T] aux dépens de première instance et d'appel dont distraction au profit de la Scp Patrimonio Puyt Guerard
Source officielleCh. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f3fd7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SOCIETE D'EXPLOITATION PROVENCIA, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Ladjel GUEBBABI, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
. **** APPELANTES : Madame Marie-Thérèse X..., agissant en qualité d'usufruitière La Boissière 35133 LE LOROUX Représentée par Me Denis GUERARD, avocat Madame Christine X..., agissant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02831_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
A, représenté par Me Le Guédard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielle12e chambre
6033431ec63a77b37b344db7
4 juillet 2017
4 juillet 2017
N° 17/01340 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée FINANCIERE AUBIGNAT C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la
Source officielle12e chambre
6033431ec63a77b37b344db8
4 juillet 2017
4 juillet 2017
N° 17/01343 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée TARATTE FINANCE C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la cour
Source officielleChambre Sociale
6162c834b820aa60963d8477
22 janvier 2013
22 janvier 2013
politique de rémunération concernant sa population « cadres ayant le grade d'associé » et des nouvelles dispositions sur les retraites prévues par la loi Fillon du 21 août 2003, la société Mazars et Guérard
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482f
18 décembre 2019
18 décembre 2019
C\ GUETTARD Hervé, avocat No 2019/51 Expéditions le 18 décembre 2019 à la SELARL ANDREANNE SACAZE (Orléans) Notification par LR/AR, le 18 décembre 2019 aux parties ORDONNANCE Le DIX HUIT DECEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee4
18 février 2021
18 février 2021
LAVAL, membre de la SCP LAVAL-FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Hervé GUETTARD, membre de la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU, avocat au barreau de BLOIS Madame [C] [S] [
Source officielleChambre de la Proximité
65b36d758c0355000835f76b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SCP GUERARD BERQUER, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Emilie HAUSSETETE, avocat au barreau du HAVRE Monsieur [X] [H] né le 15 janvier 1990 à [Localité 8] (76) [Adresse 1] [Localité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02266_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 août et 7 novembre 2024, M A..., représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;
Source officielleCh. Sociale -Section B
635236b88c924eadffcc47aa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
GRENOBLE Et par Me Antoine VIVANT, de la SELARL VIVANT AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANTE Et Madame [E] [R] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ladjel GUEBBABI
Source officielleChambre sociale 4-1
6711fb117603bf88a1884d67
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SALEH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240463 Intimé : Monsieur [I] [N], représentant : Me Christine BACHELET de la SCP SCP BACHELET - GUERARD
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b530147228318b9153a
30 octobre 2023
30 octobre 2023
de PARIS, vestiaire : K0168 APPELANT ET Monsieur [R] [T] né le 11 Octobre 1983 à TUNIS (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christine BACHELET de la SCP SCP BACHELET - GUERARD
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01010_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Versailles le 15 mai 2023, sous le numéro susvisé, la requête présentée par la SCP Calenge-Guettard-Micou-Durand, pour Mme A ép.
Source officielleChambre Commerciale
680c68b0230da8dfaf90c0ac
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/04/2025 la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du : 24 AVRIL 2025 N° : 98 - 25
Source officiellePage 3 sur 18
EL GUEDDARI, Ghislaine, ROMERO
09/06/2026
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GUEDDARI, Ismail
16/01/2026
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EL GUEDDARI, Ghislaine, ROMERO
21/12/2025
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Habibi Gueddari, Hamed
09/12/2025
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SPFPL DE PHARMACIENS D' OFFICINE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EL GUEDDARI
23/09/2025
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