Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
64c9f2debe9373d969ac4560
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[E] [P] ' BERTRAND MACE ' STEPHANE RAMBAUD ' HAROUN PATEL Société par actions simplifiée titulaire d'un office notarial, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis sous le numéro
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
631ad91439cffb4f1367444b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS du 22 août 2022 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 05 Septembre 2022 COMPOSITION Ali HAROUNE
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
631ad91439cffb4f1367444d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS du 24 août 2022 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 05 Septembre 2022 COMPOSITION Ali HAROUNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861dd
3 avril 2002
3 avril 2002
numéro 01/998 du 01/03/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMEE : Madame Fatima Y... épouse X... née le 26 août 1965 à CASABLANCA-MAROC de nationalité marocaine Hay Haayoune
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69e1d458cdc6046d478a0020
16 avril 2026
16 avril 2026
Localité 2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Lucie TEYNIE, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me Valérie HANOUN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02830_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
conçus et construits pour le transport de passagers comportant, outre le siège conducteur, huit places assises au maximum ", et répartis en différents types de carrosserie : AA Berline, AB Voiture à hayon
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616301464c6681071edf66ee
15 mars 2012
15 mars 2012
incliné »; que cet expert indique que « si le hayon était statique (descendant sans choc) la caisse aura eu très peu de chance de basculer malgré son porte à faux sur le hayon pour un angle de chargement
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6309b406a521cdc5630b7a84
26 août 2022
26 août 2022
MEAUX - RG n° 2021006398 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Suzanne HAKOUN
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
635387dc513cb5adff94362d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS du 07 octobre 2022 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 20 Octobre 2022 COMPOSITION Ali HAROUNE
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6431061528558704f52e6879
7 avril 2023
7 avril 2023
juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de LAON du 24 mars 2023 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 06 Avril 2023 COMPOSITION Ali HAROUNE
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b27
15 avril 2024
15 avril 2024
Il en a conclu qu'elle a déclenché l'incendie en mettant sous tension le bornier électrique pour mettre en mouvement les vérins hydrauliques des hayons.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
63c79af1da31367c908eb509
17 janvier 2023
17 janvier 2023
des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de LAON du 03 janvier 2023 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 16 Janvier 2023 COMPOSITION Ali HAROUNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef58
25 août 2011
25 août 2011
No 498 RG 320/ CIV/ 09 Copie exécutoire délivrée à Me Hayoun le 27. 09. 11. Copie authentique délivrée à Me Grattirola le 27. 09. 11.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6be
9 avril 2024
9 avril 2024
l'expert ; l'expertise va décrire un véhicule accidenté, avec de telles déformations sur la carrosserie, des jeux d'ouvertures des ailes, des portes, l'absence de caméra arrière, des impacts sur le hayon
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69fd7686cdc6046d47033d1f
7 mai 2026
7 mai 2026
Par délibérations des 22 et 23 avril 2013, le conseil de [Localité 1] a notamment autorisé : - la cession des constructions à réaliser par la ville de [Localité 1] à l'association société les habous et
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
626b815ad1fb03057d9a4fe7
28 avril 2022
28 avril 2022
libertés et de la détention au tribunal judiciaire de SAINT-QUENTIN du 19 avril 2022 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 28 Avril 2022 COMPOSITION Ali HAROUNE
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
637f19563aa45005d42d7d04
13 mai 2022
13 mai 2022
COUR D'APPEL D'AMIENS N° 24 N° RG 22/00022 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOEF O R D O N N A N C E Le 13 mai 2022 Nous, Ali HAROUNE, Président de chambre à la Cour d'Appel d'Amiens, régulièrement
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6274bc092799a9057d5dcf45
5 mai 2022
5 mai 2022
juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS du 20 avril 2022 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 05 Mai 2022 COMPOSITION Ali HAROUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e3a1fa67923f7882a51
18 avril 2025
18 avril 2025
préventif, effectué par la société MVI Services, le 15 mars 2012, puis le 3 mai 2012 (pièces n° 13 et 14 de l'appelante), sans qu'aucune non-conformité n'ait été notée, en particulier concernant le hayon
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da2
21 janvier 2016
21 janvier 2016
un taux d'IPP de 2 % ; Considérant qu'au soutien de sa demande, monsieur X...fait valoir que chaque matin, il effectuait manuellement, des chargements de fruits et légumes au moyen d'une palette hayon
Source officiellePage 3 sur 27