CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
662c94e5b787c4000862f4c7
26 avril 2024
[V] [Y] Représentant : Me Jean-marc CABRESPINES, avocat au barreau de TOULON M.
1ère CHAMBRE CIVILE
67948301c6ca88188aff6a70
24 janvier 2025
Vincent BRUGERE, Greffier Le 24 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [W] [L] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-philippe MAGRET de
Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64d
19 septembre 2011
représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE Madame Sylviane X... veuve A... ...
Cabinet A
626cd2eebd20aa057d9f37e4
28 avril 2022
Suite à la demande du conseil de [G] [X], le conseil de la SCP Office Notarial Philippe CLEMENCET-Alexandrine CLEMENCET et Jean- Philippe PINNA a transmis à son confrère un chèque CARPAP de 750.000 FCP
6253c89cbd3db21cbdd85c38
27 février 2002
DU 27 Février 2002 ------------------------- M.F.B Philippe X... C/ Jean Y..., S.C.E.A.
6253ccd3bd3db21cbdd91618
8 novembre 2012
No 11/ 08727 AFFAIRE : Philippe X... C/ Emmanuelle Y...
TARIFICATION
6794830ac6ca88188aff6ada
Philippe MELIN, président assisté de M. Jean-François D'HAUSSY et M.
6794830bc6ca88188aff6ae8
6794830bc6ca88188aff6aea
6794830cc6ca88188aff6af4
Philippe MELIN, président assisté de Jean-François D'HAUSSY et Monsieur Jean-Pierre LANNOYE, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les
Chambre 4-1
670e05d210ea465c0ffcf6f8
14 octobre 2024
SER INGENIERIE Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège., demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat
2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Chambre 1-8
677f67bd8c38f76f78303473
8 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/04294 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM2RC Ordonnance n° 2025/M2 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT M.
6253cbc5bd3db21cbdd8e371
27 juin 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Chambre sociale
64f2d0655aeec3d9692389cf
31 août 2023
le 27 Juin 2023 en audience publique, devant Aurélie POLICE, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Jean François BENARD, greffier placé, les parties ne s'y étant pas opposées.
Chambre sociale 4-4
65a0f8f5383a880008fd099c
10 janvier 2024
cour : Jugement rendu le 7 octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F18/02714 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Philippe
6253cda1bd3db21cbdd93eea
1 février 2018
août 2015 par le tribunal de grande instance de Thionville qui a statué comme suit : "Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement, en premier ressort, DÉCLARE irrecevable le courrier de Me Jean-Philippe
6253ccfebd3db21cbdd91f42
20 janvier 2015
Y... ... 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Jean-Jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION Madame Monique Y... ... 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Jean-Jacques
2ème CH - Section 1
627df95a0d41e0057d43e6ec
12 mai 2022
N° 2022/1918 COUR D'APPEL DE PAU RG N° : N° RG 22/00691 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IERP 2ème chambre civile - section 1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT (Art. 384 du C.P.C.)
2ème CHAMBRE CIVILE
696a769dcdc6046d478da71f
15 janvier 2026
Société CHATEAU PUYNARD ----------------------- N° RG 25/05959 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OPWS ----------------------- DU 15 JANVIER 2026 ----------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT
Page 3 sur 34