Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
60332a0c85645f9b5f0f9d33
14 septembre 2017
14 septembre 2017
de la SCI Julyann.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7ad
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Juan Né le 04 avril 1953 à MURCIA (ESPAGNE) De nationalité espagnole Séparé Agent immobilier et transporteur ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02994_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La requête a été communiquée à la commune de Vallauris Golfe-Juan, qui n'a pas produit de mémoire. Par un mémoire enregistré le 23 mai 2025, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA01768_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le préfet des Alpes-Maritimes a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2020 par lequel le maire de Vallauris Golfe-Juan
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edac
20 septembre 2011
20 septembre 2011
562, 69 €, - de condamner monsieur Juan José Y... à lui payer la somme de 700, 00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01005_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le directeur du centre hospitalier d'Antibes-Juans-Les-Pins a refusé implicitement de faire droit à sa demande.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01462_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Sur la responsabilité du centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins : 2. Il résulte de l'instruction que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b259e4ea48318f5ae93
19 octobre 2023
19 octobre 2023
SCI JULIANNE, représentée par Me Jacky BENAZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D1097 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a25
23 octobre 2006
23 octobre 2006
représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me DAUTREVAUX avocat loco Me CAZOTTES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE :Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE DON JUAN
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00112_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Gaspar, substituant Me Blanc pour la commune de Vallauris Golfe-Juan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03035_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Une note en délibéré présentée pour la commune de Vallauris-Golfe-Juan a été enregistrée le 11 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre commerciale
68885726dbf0f4a9225a76a3
24 juillet 2025
24 juillet 2025
La SAS SAN JUAN n'a pas présenté d'observation.
Source officielleChambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c76
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[O] aux torts exclusifs de la société Juliane, dit que celle-ci produit les effets d'un licenciement nul, condamné la société Juliane à verser à M.
Source officielleChambre 3-4
66c826085372bffe82562ff1
22 août 2024
22 août 2024
NEW JUAN représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [U] [Y] épouse [C] Monsieur [D] [C] représentés par Me Philippe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01315_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
euros soit mise à la charge de la commune d’Antibes Juan-les-Pins et de toute partie perdante au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00779_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elle se situe par ailleurs, selon les cartes de zonages de l'AVAP d'Antibes Juan-les-Pins, devenue SPR, au sein de la partie centrale du Cap d'Antibes Juan-les-Pins constituant une zone d'accompagnement
Source officielle1re chambre sociale
63d22a749b3c8605deec1ef8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Construction, Mme [G] ès qualité de mandataire judiciaire de la société Juan Construction, et Mme [F].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00069_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Sur l'intervention de l'EPLE Lycées Camille Jullian : 6.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b2db7ef77d000880b6cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
La SARL Juan Construction a été placée en redressement judiciaire le 4 janvier 2022 puis en liquidation judiciaire le 8 mars 2022.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6451fb9648616ed0f8cd50f8
2 mai 2023
2 mai 2023
Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [2] INTIMEE Pascale CHOVEAU Représentée par Me Marie-charlotte JUILLAN
Source officiellePage 3 sur 76