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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62cd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
° RG 21/00042 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH5CY [W] [E] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 9 janvier 2023 à Me KATZ
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd26b63637c907b7d99
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[B] par rapport aux quatre contrats signés avec les sociétés Financière de Lutèce et Kalys Investissement. Il s'ensuit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
E..., la SCP Wargny-Katz et associés, M.
Source officielle5e Chambre
635237cd8c924eadffcc4b2e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
V-B7F-UIKJ [1] C/ S.A.S. [5] Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] rendu le 20 Novembre 2020 N° RG : 16/02553 Copie certifiée conforme à : [1] -S.A.S. [5] -Me KATO
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e521
17 juin 2010
17 juin 2010
représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assisté de Me Sophie TRICOT, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉE Madame Katy Paulette Jacqueline Z...
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
été appelée en audience publique du trente Novembre deux mille vingt deux dans l'affaire opposant : ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d59d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Le Juge a en outre condamné Hervé X...à servir à Katie Z...une pension alimentaire mensuelle indexée de 100 € pour chacun de leurs deux enfants Nathan et Matthew.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01657_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
B, après avoir investi une somme de 30 894 euros dans la SAS Kalys Investissement, qui l'a utilisée pour acquérir des parts dans la SNC Campanule, laquelle a acheté des chauffe-eau solaires, qu'elle a
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93539c02507c9078de76
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Cour : jugement rendu le 19 Septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance d'EVRY RG n° 18/00863 APPELANTE CPAM 11 - AUDE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Florence KATO
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04794_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2025, Mme E A, représentée par Me Kati, demande à la cour de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle, de rejeter la requête du
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03537_20250213
13 février 2025
13 février 2025
I J, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux des enfants mineurs E, C et A J, Mme H J et Mme G J, représentés par Me Kati, concluent au rejet de la requête, à ce qu'il
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d0
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Paul et madame Katie Z... épouse Y... domicile élu et ayant pour conseil Maître BIBAL ...
Source officielleChambre Expropriations
6979b7c2cdc6046d47f2d0ea
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[U] [I] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître Katy BREYSSE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : A l'audience publique du
Source officielleChambre 8
62760c70593736057d78a994
26 avril 2022
26 avril 2022
N° RG 21/04662 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HWQR Minute N° : 8M 16/2022 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à - Me KATZ - Me SCHLECHT le 26 avril 2022 Le greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89168
22 mars 2007
22 mars 2007
document de mariage qu'elle avait obtenu en corrompant le personnel de la mairie de Kita et que le caractère apocryphe de ce mariage est d'ailleurs confirmé par les attestations des maires de Kita et de Kati
Source officielleRéférés et Recours
6a0fea81cdc6046d478807b3
21 mai 2026
21 mai 2026
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame TORRESAN, Greffier ENTRE : Maître [H] [S] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Katy
Source officielle2ème Chambre
671894b3d8ceca1cd701924a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Adresse 6] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Renaud BOUYSSI de la SELARL ARZEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Katy MIRA, avocat au barreau de MONT
Source officielle5e Chambre
64b0ec3bcc47fa05db2fc52a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Mars 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 18/02661 Copies exécutoires délivrées à : la SARL MEZIANI & ASSOCIES la SELARL KATO
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de6b676b73dd81b97270
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MAGHREBI-MANSOURI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0411 substituée par Me Louis CONSTANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0783 [5] [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO
Source officiellePage 3 sur 60