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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd78
24 octobre 2012
24 octobre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030a
27 février 2013
27 février 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90447
20 mars 2013
20 mars 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048a
27 mars 2013
27 mars 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleDélég.Premier Président
67ef71618d5c08d4a262e5c6
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charlotte BARRIOL, avocat au barreau de TOULON, Me Pascal KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbf
21 janvier 2002
21 janvier 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Fatiha X... divorcée KLEIN remariée SAIGHI née le 06 Juillet 1965 à MOSTAGANEM (ALGERIE) Demeurant 12 rue du Président Louis Henri Appt
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d44b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1d
9 octobre 2013
9 octobre 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielle1ère chambre civile B
6162678012fe6a3e85a6c7ae
11 mars 2014
11 mars 2014
, avocat au barreau de LYON Melle [A] [K] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 7] LIBYE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascal KLEIN de la SCP KLEIN, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de8d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [S] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0dcfc25a97f0381f4fb4
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2013 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 11/82382 APPELANT Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Cédric KLEIN
Source officielleChambre Civile
669f4784b8a2ee2bca84afac
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[Z] [G] né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Siggrid KLEIN, membre de la SELARL SIGGRID KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed2a
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12c
28 février 2012
28 février 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ae
12 avril 2012
12 avril 2012
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président, et par Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a4
19 décembre 2012
19 décembre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031b
27 février 2013
27 février 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048b
27 mars 2013
27 mars 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fa
24 avril 2013
24 avril 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officiellePage 3 sur 86