CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 614 résultats pour « Magali »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c4

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

APPELANTE Mademoiselle Magali X... ... ... 97180 SAINTE-ANNE Comparante en personne INTIMÉE SARL DOMDIRGEST LE HELLEUX 97180 SAINTE ANNE Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1),

Source officielle

Page 3 sur 181

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC13 003 résultats

Journal officiel
Créations

DELLA VECCHIA, Magali

SIREN 107821837Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

26/07/2026

Voir →

Créations

ETIENNE, Magalie, DELHAYE

SIREN 848875308Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

24/07/2026

Voir →

Créations

LEBEAU, Magalie, TELCIDE

SIREN 920250198Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAGALI M.COIFFURE

SIREN 503805863Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

24/07/2026

Voir →

Créations

MAINFONDS, Magali, Manon, Élise, Mainfonds

SIREN 107247231Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

24/07/2026

Voir →

CA

17e Chambre

615e0daec25a97f0381f4ebe

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

SCS [G] [G] ET CIE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mehdi CAUSSANEL-HAJI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Magali BOUTIN, avocat au barreau de NICE SCI MARJER, demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c36b

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Février 1979 à SAINT AGREVE (07320) ... 07500 GUILHERAND GRANGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Dominique CHAMBON, avocat au barreau de PRIVAS Madame Magali

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6545ee4d4ac6088318da121d

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

N° Portalis 35L7-V-B7G-CF3CT Décision déférée à la Cour : Décision du 10 mai 2022 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3] - RG n° 211/350772 Vu le recours formé par : Maître Magali

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc284ba50f8c4c4e686507

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Représenté par Me Fabienne Y..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame Magali Z... née le [...] à LE HAVRE (76600) de nationalité Française [...]

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63b67728a853827c9026d0b5

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 3 A Tél N° RG 22/03327 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H5ES Minute n° 23/10 APPELANTS [T] [L] Représenté par Me Magali SPAETY, avocat au barreau de MULHOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b0c

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Bellay 49100 ANGERS Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL Près la Cour d'Appel d'Angers 49000 ANGERS Le 29 Novembre 2006, Nous Elisabeth LINDEN, Premier Président de la cour d'appel d'Angers, assistée de Magali

Source officielle
CA

Chambre Civile

68e1fb85364b3ebed3bf0650

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

instance de NOUMEA (RG n° 18/936) Saisine de la cour : 4 septembre 2020 APPELANT Mme [N] [H] épouse [I] née le 5 novembre 1945 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c668

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Magali Y... épouse X... C / Athar Z... veuve A... Nehman A... Sobia A... Imran A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6033618699c14d1285657add

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Madame [L] [I] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Madame [Y] [P] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentées par Me Magali

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdc4165608f1c6540eedfd8

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

Patrick X... et Mme Magali F...

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd92d0b4c187d0c33a67a65

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

Par courrier du 29 décembre 2011 adressé à la société Vivo Energy Mali venant aux droits de Shell Mali et à la société SIEP BV, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afce3bcaf505db696525

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

décision attaquée en date du 25 Mars 2021, enregistrée sous le n°43319/PTG APPELANTS : [P] [W], ès-qualité d'ayant droit de Mme [F] [W] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Magali

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa1f7ea34ad10008581717

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par actes des 5 et 31 mars 2015, les consorts [I] ont fait citer le syndicat de l'ensemble immobilier LE MAGALI aux fins de voir prononcer la nullité de la résolution n°13 du procès-verbal d'assemblée

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6974ba5bcdc6046d478b333b

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[E] [W] Représentant : Me Magali RAGETLY, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [D] épouse [W] Représentant : Me Magali RAGETLY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69005dfd2481d356bd17539e

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[X] [G] Représentant : Me Magali FAYET de la SELARL CABINET FB JURILEX, avocat au barreau de NICE S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b2c

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

représentée INTIMÉ Maître Jean-Luc Y... ... 72000 LE MANS représenté par Me CHATTELEYN, avoué à la cour Le 9 mai 2007, nous Elisabeth LINDEN, Premier Président, assistée de Magali

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160012

Appel

4 février 2016

4 février 2016

des populations du Loiret à sa demande de communication "du résultat des enquêtes clôturées, rapports etc.", concernant la pizzéria X, le restaurant buffet-wok X, le tabac-pmu X, le bar-tabac X, le magasin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d474

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

né le 08 Novembre 1968 à SAINT-REMY (71100) Chez Madame Michelle Y... ... 71530 CHAMPFORGEUIL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230d

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

RG N : 14/ 00449 AFFAIRE : Mme Magali X... C/ M. Murat Y...

Source officielle