AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97c5
19 avril 2024
19 avril 2024
magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Cyrielle GOUNAUD, Greffier, greffier Vu l'instance opposant : SARL SOLUTION TP Représentant : Me Mikael
Source officielle1ère Chambre
65bb457e1712fc000885e80e
10 octobre 2023
10 octobre 2023
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 01 Juin 2023, enregistrée sous le n° 11-22-0105 Madame [C] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Mikael
Source officielleChambre civile TGI
64b8d0cfa5d4a205dbc5cea8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/262
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bab
26 août 2013
26 août 2013
Soane Mikaele Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe11
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Greffier lors des débats: Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c237
25 juin 2008
25 juin 2008
A. 7 Avenue Marcel Proust 28932 CHARTRES CEDEX 9 Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour)- Représentant : la SCP LARDANS-TACHON-MICALLEF (avocat au barreau de MOULINS) INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf9
13 août 2012
13 août 2012
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Bertrand DAROLLE, président, et par Mikaela
Source officielleChambre civile TGI
642d1503cb8fa004f57da41f
4 avril 2023
4 avril 2023
[Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° 23/90
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357687
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mikaela NIUMELE ARRÊT : - rendu par défaut, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93616
21 octobre 2016
21 octobre 2016
Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Madame Mireille X..., née le 24 juin 1948 à MIALLET
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfe5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Greffier lors des débats : Mme Mikaela NIUMELE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mikaela NIUMELE Le 20 janvier 2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me LOSTE ; Expédition -
Source officielleChambre Civile
679c91c16f675aa7b9c8bf79
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Greffier lors des débats : Mme Mikaela NIUMELE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mikaela NIUMELE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e5b
5 février 2004
5 février 2004
ALGERIE de Martin X et de Jeanine R de nationalité française, marié, responsable ressources humaines demeurant.........................92 Déjà condamné, libre, non comparant, représenté par Maître MICALLEF
Source officielleChambre commerciale
679c91c06f675aa7b9c8bf6f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mikaela NIUMELE ARRÊT - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 09 décembre 2024
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf0
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Greffier lors des débats : Mikaela NIUMELE ARRÊT : contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a7
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Walter Y... ... 03290 DOMPIERRE SUR BESBRE Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Représentant : la SCP SCP LARDANS TACHON MICALLEF (avocats au barreau de MOULINS) INTIME
Source officielleChambre civile TGI
627b563076c5d9057df80307
3 mai 2022
3 mai 2022
n° 784 275 778, agissant par ses représentants légaux domiciliés au siège de la société situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL
Source officielleSociale C salle 1
63db68e304a8de05deba6a64
27 janvier 2023
27 janvier 2023
NORDCALL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Mikael PELAN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre Civile
6789f564b7cff8efb7357683
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mikaela NIUMELE L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis.
Source officielleChambre 1-2
6364ba95e405357f749ea6cc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LES BAINS MELIK C/ SCI RAMANIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mikael BIJAOUI Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour :
Source officiellePage 3 sur 20