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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6942eda71655f7b766bc05c9
11 décembre 2025
, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 Nous, Olivier Mansion, magistrat chargé de la mise en état assisté de Aurore vuillemot, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire
5ème Chambre
671b35ac2edfb0b58c05f02a
24 octobre 2024
GENAVIR Représentée par Me Olivier BOULOUARD de la SELARL MAGELLAN, avocat au barreau de BREST - N° du dossier 123003 --------------------------------------------------------------------------
Chambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b4867
26 janvier 2023
, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Frédérique FLORENTIN, Greffier lors de l'audience et de Kheira BOURAGBA, Greffier lors
Référés
6707702281e733ee26982eb1
9 octobre 2024
Tristan GERVAIS de LAFOND, premier président, et mise en délibéré au 09 octobre 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.
6622096d9ce1420008389813
18 avril 2024
(accompagnant d'Elèves en Situation de Handicap) Représentant : Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION, président de chambre chargé
Pôle 4 - Chambre 2
615e0de0c25a97f0381f501c
15 octobre 2014
OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assisté de Me Sophie CHRETIEN, de la SCP GUERRIER DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION
Cour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41f
11 mars 2008
C / Mme Gervaise Y... épouse AB... ...
63d379e7d1bc2605de4b486b
, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de de Frédérique FLORENTIN, Greffier lors de l'audience et de Kheira BOURAGBA, Greffier
65321a859e4ea48318f5ab2d
19 octobre 2023
Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette GUILLOTIN, Greffier, EXPOSÉ DU LITIGE : Vu les conclusions de la société groupe Pavonis santé (la
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey ROCHE, avocat au barreau de PARIS, et Me Claire GERBAY
635b71cdb201587f74be0224
64ba21cb354f98d9699d4f34
20 juillet 2023
MANSION, Président de chambre chargé d'instruire l'affaire.
6870a17a5b6604a26aae88ab
10 juillet 2025
MANSION, président de chambre chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
6348ff7063d497adffda3fb7
13 octobre 2022
CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 18 Novembre 2020, enregistrée sous le n° F 20/00002 APPELANTE : [M] [L] épouse [H] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier
Pôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
Considérant que l'expert a conclu à un montant de dommages matériels de 2.737,50 euros TTC qui sera retenu et mise à la charge de la SNC SAINT CHARLES vendeur, que la SCI L'OLIVIER ne faisant valoir aucun
Chambre 1-1
5fca4b73a144f8570e838ba5
24 novembre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
C / Monique X..., épouse B..., Evelyne X..., épouse C..., Bernard X..., Sylvie X..., épouse D..., Eric X..., Valérie X..., divorcée E..., Richard F..., Olivier F..., Mots clés : successions, liquidation
627df84e0d41e0057d43e370
12 mai 2022
6520f5e2bb275d83183a3b4c
5 octobre 2023
MANSION, Président de chambre chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
63d379e6d1bc2605de4b4861
LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Frédérique FLORENTIN, Greffier lors de l'audience et de Kheira BOURAGBA
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