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7 096 résultats pour « Reinard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6545ee384ac6088318da11d2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

4] Ayant pour avocat postulant Me Edouard SAINT HILAIRE, membre de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Harmonie RENARD

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87cb5

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER Tal de Commerce d'Orléans Notifications LRAR Trésor Public Me SAULNIER Me RENARD ARRÊT du : 22 SEPTEMBRE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642e6389826f3a04f5216708

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[X] [S] Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b12

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

, Présidente, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mmes [G] [J] et [S] [Y] ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61639e0dc27cfcda968a6396

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère M.

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CA

3e chambre

6032a3920c64ef1959f15abd

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Ferme de la Renardière et de [B] [R] par un lien suffisant.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdade07be921270c3cdbcd7

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

[A] et l'association RENARD.

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CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9325

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DU REYNARD représentée par Monsieur [X] [H] C/ M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

68e894a3d8f6cc6d55dd3f64

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[M] [Z] [C] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Mianta Andrianasoloniary,greffière, La société Norpac représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68e894a6d8f6cc6d55dd3f96

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SCM LOCAL ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Mianta Andrianasoloniary,greffière, Monsieur [R] [Z] [P] a formé

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6711fada7603bf88a188494b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

CRIT, représentée par Me Nathalie BENCHIMOL GUEZ, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de61676b73dd81b9718a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SALÉ-MONIAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E2067 - N° du dossier E0004PO8 Intimée : Société STAMPERIA BERTOZZI SRL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f9f6e6190d73a10ce27cd0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT, représentée par Me Aurélie THEVENIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B 757 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

65b20e77c4cf860008dff554

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SAMGAB, représentée par Me Ilana MREJEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1807 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état, Assistée

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CA

Chambre Premier Président

65bb4ce51712fc000885eb49

Appel

8 août 2023

8 août 2023

BANQUE POPULAIRE CIC EST Expédition certifiée conforme délivrée le à SCP SOLVEL-BARRUE L'AN DEUX MIL VINGT TROIS, Et le huit août, Nous, Christophe REGNARD

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Chambre des Etrangers

69f4350acdc6046d472cc677

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

décision de placement en rétention, o au regard de l'incompatibilité de son état de santé avec la rétention, o au regard de l'existence d'une erreur manifeste d'appréciation, o au regard de l'absence

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de5e676b73dd81b97150

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'ANTIN - BROSSOLLET - BAILLY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0336 - N° du dossier d'ARVOR Intimé : Monsieur [M] [I] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

688311254d9076bf079c2273

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représentée par Me Jean-michel BONZOM de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L0276 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fec71cdc6046d4788656b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/01214 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 27 Novembre 2025 Appelantes : Madame [R] [T], représentée par Me Pascal RENARD

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

68fc59c8af64986e40f71c37

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

, Présidente de chambre, Présidente, en présence de Mme Marie SALORD, Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mmes Véronique RENARD

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