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152 résultats pour « Virginie ROSELFELD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

64364c6d29c3df04f589a36f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 19 Septembre 2019 enregistré (e) au répertoire général sous le n° 17/03598.

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

627b54fd76c5d9057df7ff62

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 Mars 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/01289.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc13dcdc6046d47ea49c9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef716e8d5c08d4a262e692

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Rôle N° RG 23/01754 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXAC Caisse DE CREDIT MUTUEL D'[Localité 6] C/ [U] [J] [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie

Source officielle
CA

4e Chambre A

60338b09e7c07d3e234520d5

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

APPELANTE Madame [I] [U] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Virginie ROSENFELD de la SCP F.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd97fd358fe926e91f36fe8

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

ROSENFELD de la SCP F.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdaa3c81c9e8f346d51547f

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

ROSENFELD de la SCP F.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

651fa4d5c601f08318991440

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES poursuites et diligences du Directeur Régional des Finances Publiques de Provence-Alpes- Côte d'Azur et du département des Bouches du Rhône, Représenté par Me Virginie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696a9d0dcdc6046d47927a63

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Alexandrine ARSENTO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant et défendeur à l'incident CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Virginie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6013654eaa9ff2b2f68cd552

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

/ 47 N° RG 20/01070 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPNP Société GOLD TRADE C/ [L] [E] SA CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me ROSENFELD

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683b5cdc6046d47118b23

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Nassos marcel CATSICALIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Caisse DE CREDIT MUTUEL [Localité 2] EUROMEDITERRANEE représentée et assistée par Me Virginie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603317d750706d89935031cf

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

05) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Tous les deux représentés par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Maître Grégoire ROSENFELD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c404

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties : MAGISTRATS RAPPORTEURS : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63465900c024d1adffef7439

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 Mars 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00150.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

671b351d2edfb0b58c05e8c9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Rôle N° RG 20/10343 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOCA Caisse REGIONALE DU CREDIT MUTUEL MEDITERRANEEN C/ [E] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd8495cdc6046d4704d16d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ROSENFELD Me Olivier BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6711fa9c7603bf88a1884521

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Virginie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba20e405357f749ea49c

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ROSENFELD Me Pierre-yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 06 Mai 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba23e405357f749ea4b0

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 Mars 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00734.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

634658ffc024d1adffef7435

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 04 Avril 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00981.

Source officielle